Rue André Roz, Doubs
- Parcelle
- ZC 305
- Contenance
- 6 639 m²
- Zone d'urbanisme
- UY
- Zone urbaine à vocation économique
Identifiant 25204000ZC0305Feuille 000 ZC 01Échelle 1:2500Édition 8
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 814,8 m
- Pente du terrain
- 0,8 %
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 467 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 435 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone UY, zone urbaine à vocation économique, du PLUi du Grand Pontarlier, en vigueur depuis le 27/06/2024.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Informations1
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Zone de publicite 3
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 14/06/2024 | Permis de construire02520424P0004 | 8 Rue Andre Roz | ZC 300 | 767 m² | 17 500 m² | commencé | SCI CHABER |
| 07/09/2020 | Permis de construire02520420P0011 | 4 Rue Andre Roz | ZC 335 | 75 m² | 1 883 m² | terminé | particulier |
| 13/04/2016 | Permis de construire02520415P0037 | 12 Rue Andre Roz | ZC 298, ZC 329, ZC 330 | 2 163 m² | 22 947 m² | commencé | particulier |
| 22/08/2014 | Déclaration préalable02520414P0015 | 6 Rue Andre Roz | ZC 309 | 114 m² | 1 656 m² | autorisé | CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PONTARLIER |
| 01/08/2013 | Permis de construire02520413P0004 | Rue Andre Roz | ZC 298 | 902 m² | 20 665 m² | terminé | DECATHLON |
5 autorisations rattachées à cette voie sur les 209 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Écoles, collèges et lycées à 500 m2
Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.
- Collège Lucie AubracpublicULIS
- SEGPA Annexe du Collège de Doubspublic
Voies voisines1
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.