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Aucadastre

Impasse des Écureuils, Doucier

Numéros de la voie28
Parcelle
A 367
Contenance
1 455 m²
Zone d'urbanisme
UR
Zone urbaine résidentielle
Bâtiment
6,9 m
2 étages

Identifiant 392010000A0367Feuille 000 A 01Échelle 1:1250Édition 6

Connaître le propriétaire

100 m
23 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
528,3 m
Pente du terrain
8,2 %
vers le nord
Toiture solaire, 3 kWc
3 558 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 492 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UR, zone urbaine résidentielle, du PLUi Jura Sud, Pays des Lacs, Petite Montagne et Region d'Orgelet, en vigueur depuis le 03/04/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre d'application du Droit de Préemption Urbain
  • Bande 300m - Loi Montagne

Servitudes d'utilité publique2

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Lac de Chalain a Doucier
  • Villages palafittes du lac Chalain

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
13/05/2019Permis de construire03920119J0002Imp des EcureuilsA 411 logement, 42 m²1 920 m²terminéparticulier

1 autorisation rattachée à cette voie sur les 63 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
26/01/2024745 Imp des EcureuilsMaison50 m²156 000 €3 120 €
27/10/2023322 Imp des EcureuilsMaison, Dépendance406 m²700 000 €
23/08/2021335 Imp des EcureuilsMaison90 m²398 380 €4 426 €
29/06/20215279 Imp des EcureuilsMaison, Dépendance101 m²254 500 €2 520 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 667 Impasse des Écureuils 39130 Doucier136,5 m²2000BA
maison, 667 Impasse des Écureuils 39130 Doucier133,7 m²2000BA
maison, 667 Impasse des Écureuils 39130 Doucier133,7 m²2000BA
maison, Impasse des Écureuils 39130 Doucier76 m²DB
maison, 446 Impasse des Ecureuils 39130 Doucier102 m²1957DB
maison, 745 Impasse des Ecureuils 39130 Doucier53 m²1960GC
maison, 322 Impasse des Ecureuils 39130 Doucier49,5 m²2019DB
maison, 322 Impasse des Ecureuils 39130 Doucier206,9 m²1977ED
maison, 33 Impasse des Ecureuils 39130 Doucier172,6 m²FF

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles6 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m15

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.