Impasse des Vernes, Doucier
- Parcelle
- A 539
- Contenance
- 175 m²
- Zone d'urbanisme
- UR
- Zone urbaine résidentielle
- Bâtiment
- 7,2 m
- 2 étages
Identifiant 392010000A0539Feuille 000 A 02Échelle 1:1250Édition 6
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 521,5 m
- Pente du terrain
- 13 %
- vers le nord
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 546 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 487 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone UR, zone urbaine résidentielle, du PLUi Jura Sud, Pays des Lacs, Petite Montagne et Region d'Orgelet, en vigueur depuis le 03/04/2024.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Informations2
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Périmètre d'application du Droit de Préemption Urbain
- Bande 300m - Loi Montagne
Servitudes d'utilité publique1
Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.
- Lac de Chalain a Doucier
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06/11/2025 | Permis de construire0392012500006 | 500 Impasse des Vernes | A 514 | — | 23 927 m² | autorisé | MAISON FAM RURALE EDUC ET ORIENTATION |
| 24/02/2023 | Permis d'aménager03920122T0001 | Impasse des Vernes | A 532, A 533 | 19 m² | 3 478 m² | annulé | particulier |
| 24/02/2023 | Permis d'aménager03920122T0001 | Impasse des Vernes | A 532, A 533 | — | 3 478 m² | annulé | particulier |
3 autorisations rattachées à cette voie sur les 63 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Ventes de la voie
DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes
| Date | Adresse | Bien | Surface | Prix | Au m² |
|---|---|---|---|---|---|
| 26/05/2023 | 5105 Imp des Vernes | Appartement | 72 m² | 50 000 € | — |
Ce que le prix affiché recouvre
Le prix est celui de la mutation entière.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Écoles, collèges et lycées à 500 m1
Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.
- MFREO de Doucierprivéinternat
Entreprises domiciliées à 200 m5
Les 2 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- COMITE DEPARTEMENTAL HAND BALL DU JURAarts et spectacles
- MAISON FAM RURALE EDUC ET ORIENTATION (MFREO 39)enseignement
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.