Aller au contenu
Aucadastre

Route de Chalain, Doucier

Numéros de la voie15
Parcelle
ZD 87
Contenance
1 240 m²
Zone d'urbanisme
UR
Zone urbaine résidentielle
Bâtiment
4,3 m

Identifiant 39201000ZD0087Feuille 000 ZD 01Échelle 1:2000Édition 6

Connaître le propriétaire

50 m
36 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
530,8 m
Pente du terrain
3,1 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 506 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 472 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UR, zone urbaine résidentielle, du PLUi Jura Sud, Pays des Lacs, Petite Montagne et Region d'Orgelet, en vigueur depuis le 03/04/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre d'application du Droit de Préemption Urbain

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
23/09/2025Permis de construire0392012500007Route de ChalainOE 4961 logement, 194 m²962 m²commencéparticulier
31/10/2024Permis de construire03920124T00060 Route de ChalainE 6731 logement, 144 m²2 000 m²commencéparticulier
11/07/2024Déclaration préalable03920124T0013359 Rte de ChalainZD 17312 m²1 173 m²terminéparticulier
24/06/2024Permis d'aménager03920124T0001Route de ChalainE 4965 293 m²commencéCOMMUNE DE DOUCIER
07/07/2022Permis de construire03920122T000531 Rte de ChalainE 52960 m²terminéLE PIC VERT
04/04/2022Déclaration préalable03920122T0001Route de ChalainE 50513 m²357 m²autoriséparticulier
06/11/2018Permis de construire03920118J0002Rte de ChalainZD 177, ZD 1793 logements, 220 m²577 m²commencéSCI DU MONT D'OR

7 autorisations rattachées à cette voie sur les 63 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
12/12/2025180 Rte de ChalainDépendance, Maison92 m²246 220 €2 676 €
27/03/2025Rte de ChalainVente4 281 m² de terrain215 000 €
17/12/2024359 Rte de ChalainMaison, Dépendance160 m²257 820 €
18/06/2024180 Rte de ChalainLocal industriel. commercial ou assimilé98 m²154 750 €1 579 €
17/02/2024359 Rte de ChalainMaison, Dépendance160 m²236 430 €
29/07/2021237 Rte de ChalainMaison460 m²220 623 264 €
14/06/2021285 Rte de ChalainMaison, Dépendance60 m²143 000 €2 383 €
30/04/2021180 Rte de ChalainLocal industriel. commercial ou assimilé98 m²150 000 €1 531 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 180 Route de Chalain 39130 Doucier92 m²2007DB
maison, 359 Route de Chalain 39130 Doucier86 m²2010DB
maison, 359 Route de Chalain 39130 Doucier86 m²2010DB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles6 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primairepublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.