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Aucadastre

Rue du Verger, Échallon

Numéros de la voie44
Zone d'urbanisme
U5
Zone urbaine a vocation principale habitat
Bâtiment
3,5 m

Feuille AC 01Échelle 1:1000Édition 9

Connaître le propriétaire

250 m
500 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
730,7 m
Pente du terrain
9,3 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
3 594 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 505 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone U5, zone urbaine a vocation principale habitat, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
27/10/2018Permis de construire00115218B0011Rue du VergerAC 2341 logement, 124 m²1 018 m²terminéparticulier
21/08/2017Permis de construire00115217B0007Rte du VergerAC 108, AC 1091 logement, 115 m²1 956 m²terminéparticulier

2 autorisations rattachées à cette voie sur les 56 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
28/07/202576 Rue du VergerMaison100 m²363 000 €3 630 €
28/08/202474 Rue du VergerDépendance, Maison136 m²350 000 €2 574 €
23/05/202374 Rue du VergerMaison, Dépendance136 m²213 000 €1 566 €
04/01/2023352 Rue du VergerMaison212 m²335 000 €
16/06/2022587 Rue du VergerMaison120 m²190 000 €1 583 €
22/01/2022165 Rue du VergerMaison126 m²245 780 €1 951 €
27/10/2021183 Rue du VergerMaison120 m²107 950 €900 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 369 Rue du Verger 01130 Échallon147 m²GE
maison, 542 Rue du Verger 01130 Échallon135 m²FF
maison, 76 Rue du Verger 01130 Échallon124 m²2009DB
maison, Rue du Verger 01130 Échallon147,7 m²2011DB
maison, 416 Rue du Verger 01130 Échallon114,2 m²1948BA
maison, 424 Rue du Verger 01130 Échallon111,8 m²1948BA
maison, 74 Rue du Verger 01130 Échallon148 m²2011DB
maison, 352 Rue du Verger 01130 Échallon87 m²2001DB
maison, 165 Rue du Verger 01130 Échallon123 m²2006DB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 2Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles2 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990
Installations classées2 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m10

Les 5 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.