Impasse sur la Côte, Étupes
- Zone d'urbanisme
- UE
- Zone urbanisée de faible densité à dominante d'habitat individuel: quartiers résidentiels
Feuille AP 01Échelle 1:1000Édition 8
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 361,4 m
- Pente du terrain
- 15,9 %
- vers le nord
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 434 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 444 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone UE, zone urbanisée de faible densité à dominante d'habitat individuel: quartiers résidentiels, du PLU Etupes, en vigueur depuis le 15/09/2022.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Informations4
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Droit de Préemption Urbain (DPU) institué par délibération en date du 16/10/87, étendu par délibération du 22/12/95 et modifié par délibération en date du 11/07/06, applicable sur toutes les zones U et AU
- Droit de préemption urbain (DPU) Renforcé sur une zone délimitée (R.211-1 à R.211-8 du CU)
- Zone d'assainissement collectif
- Collecte et traitement des déchets ménagers
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 04/01/2016 | Permis de construire02522815M0016 | Lotissement sous la Cote | AP 237 | 1 logement, 107 m² | 12 554 m² | commencé | particulier |
| 03/12/2015 | Permis de construire02522815M0013 | Sur la Cote | AP 268 | 1 logement, 116 m² | 952 m² | terminé | particulier |
| 02/12/2015 | Permis de construire02522815M0011 | Lotissement sous la Cote | AP 264 | 1 logement, 131 m² | 744 m² | terminé | particulier |
3 autorisations rattachées à cette voie sur les 131 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Écoles, collèges et lycées à 500 m3
Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.
- Collège Paul LangevinpublicULIS
- Ecole élémentaire Centrepublic
- Ecole maternelle Louis Pergaudpublic
Entreprises domiciliées à 200 m61
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- LA POSTEtransport
- ELECTRICITE DE FRANCE (EDF)énergie
- @FORSSICinformation et communication
- REALISATION EXPERTISES TECHNIQUES IMMOB. (RETI)activités scientifiques et techniques
- EOLEimmobilier
- SCRAPETUPESautres services
Voies voisines2
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.