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Aucadastre

Impasse des Cigales, Fos-sur-Mer

Numéros de la voie16
Parcelle
AP 41
Contenance
1 876 m²
Zone d'urbanisme
UDc
Extension a densite reduite
Bâtiment
3,8 m

Identifiant 13039000AP0041Feuille 000 AP 01Échelle 1:1000Édition 6

Connaître le propriétaire

100 m
45 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Photographie aérienne de la parcelle AP 41 à Fos-sur-Mer, son contour tracé
Parcelle AP 41IGN, BD ORTHODéplacer la carte sur cadastre.data.gouv.fr

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
4,9 m
Pente du terrain
0,4 %
Toiture solaire, 3 kWc
4 712 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 983 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UDc, extension a densite reduite, du PLU Fos-sur-Mer, en vigueur depuis le 31/07/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • PPRT FOS EST

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • PPRT FOS-EST

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 150 Impasse des Cigales 13270 Fos-sur-Mer49,7 m²2025CA
maison, 75 Impasse des Cigales 13270 Fos-sur-Mer140 m²1975EB
maison, 100 Impasse des Cigales 13270 Fos-sur-Mer152 m²1973EB
maison, 160 Impasse des Cigales 13270 Fos-sur-Mer99,1 m²1975CA
maison, 130 Impasse des Cigales 13270 Fos-sur-Mer127 m²1948DD
maison, 130 Impasse des Cigales 13270 Fos-sur-Mer127 m²1948DD

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles11 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 20/10/1999
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m3

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole élémentaire Gilbert Del Corsopublic
  • Ecole maternelle Gilbert Del Corsopublic
  • Ecole maternelle Michel Gerachiospublic

Entreprises domiciliées à 200 m72

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.