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Aucadastre

Rue Pasteur, Foucherans

Numéros de la voie42
Parcelle
AN 50
Contenance
836 m²
Zone d'urbanisme
UCb
Bâtiment
1,5 m
1 étage

Identifiant 39233000AN0050Feuille 000 AN 01Échelle 1:1000Édition 6

Connaître le propriétaire

50 m
45 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
214,7 m
Pente du terrain
3,1 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 620 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 527 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UCb du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
04/04/202515 Rue PasteurMaison, Dépendance73 m²143 000 €1 959 €
28/03/202519 Rue PasteurMaison, Dépendance63 m²170 000 €2 698 €
22/10/202435 Rue PasteurMaison65 m²132 000 €2 031 €
16/10/202418 Rue PasteurLocal industriel. commercial ou assimilé, Maison63 m²100 000 €1 587 €
27/12/202238 Rue PasteurMaison91 m²184 500 €2 027 €
14/12/202219 Rue PasteurDépendance, Maison63 m²123 000 €1 952 €
15/11/20223 Rue PasteurMaison, Dépendance64 m²143 560 €2 243 €
01/07/202219 Rue PasteurMaison, Dépendance228 m²266 750 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 15 Rue Pasteur 39100 Foucherans90 m²1967DD
maison, 19 Rue Pasteur 39100 Foucherans65 m²1960DD
maison, 35 Rue Pasteur 39100 Foucherans66,4 m²EE
maison, 18 Rue Pasteur 39100 Foucherans64 m²FF
maison, 31 Rue Pasteur 39100 Foucherans85 m²1965DD
maison, 3 Rue Pasteur 39100 Foucherans68 m²1967FF
maison, 38 Rue Pasteur 39100 Foucherans97 m²1968FF
maison, 38 Rue Pasteur 39100 Foucherans97 m²1968FF
maison, 35 Rue Pasteur 39100 Foucherans65 m²1970FF

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles15 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 13/05/1988
Installations classées2 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUEpublic

Entreprises domiciliées à 200 m53

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.