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Aucadastre

Bastide du Mitan, La Motte

Numéros de la voie46
Parcelle
C 1032
Contenance
2 428 m²
Zone d'urbanisme
UE
Quartier d'habitat pavillonnaire de faible densité
Bâtiment
2,2 m

Identifiant 830850000C1032Feuille 000 C 03Échelle 1:2500Édition 12

Connaître le propriétaire

100 m
41 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
56,5 m
Pente du terrain
6,8 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
4 528 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 928 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UE, quartier d'habitat pavillonnaire de faible densité, du PLU La Motte, en vigueur depuis le 16/03/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre de droit de préemption urbain

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
29/07/2026Permis de construire08308526000121 Chemin Bastide du Mitan0C 67, 0C 68, 0C 6938 m²46 608 m²autoriséparticulier
13/02/2026Déclaration préalable0830852600007Bastide du Mitan0C 209660 m²terminéparticulier
07/01/2025Permis de construire08308524K0025Bastide du MitanC 9751 logement, 188 m²2 310 m²commencéLA MOTE
21/03/2022Permis de construire08308521K0042Bastide du MitanC 168, C 168P1 logement, 123 m²1 193 m²terminéparticulier
20/04/2020Permis de construire08308520K0003Bastide du MitanC 10301 logement, 123 m²940 m²commencéparticulier
10/10/2016Permis de construire08308516K0028Bastide du MitanC 9881 logement, 137 m²2 054 m²commencéparticulier
22/06/2016Permis de construire08308516K0009Bastide du MitanC 10681 logement, 122 m²2 000 m²commencéparticulier
18/05/2016Permis de construire08308515K0030Bastide du MitanC 1068, C 1069, C 10701 logement, 124 m²2 000 m²commencéROSSETTI SERGE ET FILS
Afficher les 3 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
18/05/2016Permis de construire08308516K0010Bastide du MitanC 7891 logement, 117 m²2 162 m²commencéparticulier
15/02/2013Permis de construire08308512K0025Bastide du MitanC 9891 logement, 163 m²2 054 m²autoriséparticulier
13/02/2013Permis de construire08308512K0028Bastide du MitanC 9851 logement, 162 m²2 054 m²commencéparticulier

11 autorisations rattachées à cette voie sur les 225 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
05/11/2025Bastide du MitanVente1 143 m² de terrain170 000 €
08/10/20255776 Bastide du MitanMaison152 m²320 000 €
28/08/2025Bastide du MitanVente2 310 m² de terrain205 000 €
06/06/2025Bastide du MitanVente787 m² de terrain15 000 €
16/12/2024159 Bastide du MitanMaison160 m²420 050 €2 625 €
18/09/2024Bastide du MitanVente2 081 m² de terrain174 000 €
30/07/2024Bastide du MitanVente20 540 m² de terrain210 000 €
26/09/2023Bastide du MitanVente6 075 m² de terrain64 650 €
Afficher les 13 ventes plus anciennes
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
06/09/2023Bastide du MitanMaison36 m²650 000 €18 056 €
04/07/2023Bastide du MitanVente230 m² de terrain17 250 €
01/03/2023Bastide du MitanLocal industriel. commercial ou assimilé296 m²20 000 000 €67 568 €
17/02/20235970 Bastide du MitanMaison, Dépendance360 m²970 000 €
02/08/2022Bastide du MitanVente1 193 m² de terrain138 000 €
22/07/2022Bastide du MitanVente741 m² de terrain15 000 €
28/06/2022Bastide du MitanMaison, Dépendance260 m²619 940 €
23/06/2022Bastide du MitanDépendance, Maison336 m²805 000 €
14/01/2022Bastide du MitanMaison, Dépendance146 m²500 000 €3 425 €
20/09/2021Bastide du MitanMaison, Dépendance405 m²482 000 €
04/05/2021Bastide du MitanVente54 m² de terrain2 430 €
18/02/2021Bastide du MitanMaison459 m²615 000 €
27/01/20215971 Bastide du MitanMaison, Dépendance380 m²644 713 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, Bastide du Mitan 83920 La Motte51,7 m²1949EB
appartement, Bastide du Mitan 83920 La Motte88,4 m²1949EB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles14 arrêtésMouvement de Terrain, 26/11/2014

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m85

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.