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Aucadastre

Permis de construire de la Motte-Ternant

6 autorisations d'urbanisme délivrées de la Motte-Ternant entre 2015 et 2024, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
4
Locaux non résidentiels
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
1
sur les cinq dernières années

Les autorisations6

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20241 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
20/10/2024Permis de construire02144524B00014 Rue des BordesAC 1301 logement, 57 m²commencéparticulier
20213 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
24/08/2021Permis de construire02144521B00032A 1351 logementannuléSCI VERGOLE
28/07/2021Permis de construire02144521B0001Chemin de Biard-Route de DZA 191 logement, 265 m²commencéparticulier
02/07/2021Permis de construire02144521B000217 Route de DijonAC 57, AC 58, AC 561 logement, 214 m²commencéparticulier
20181 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
18/05/2018Permis de construire02144518M0001Rte Departemental 26ZC 371 500 m²23 776 m²autoriséparticulier
20151 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
23/10/2015Permis de construire02144515M0003MercueilZH 20, ZH 172 401 m²153 610 m²terminéGAEC CHOUBLEY

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de la Motte-Ternant, rue par rue