Permis de construire du Clerjus

29 autorisations d'urbanisme délivrées du Clerjus entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 13
Locaux non résidentiels: 12
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 4
Logements autorisés: 5; sur les cinq dernières années

Les autorisations29

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20263 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/06/2026	Déclaration préalable0881082600004	13 Grande Rue	AB 200, AB 201, AB 284	—	2 585 m²	autorisé	particulier
27/02/2026	Permis de construire0881082500009	3	AD 297, AD 298, AD 299	—	21 893 m²	autorisé	particulier
22/02/2026	Permis de construire0881082600001	10 Route de Xertigny	AT 40	72 m²	2 430 m²	autorisé	GAEC DES PETIT PRINCE

20253 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/09/2025	Permis de construire0881082500008	5 le Roulier	BE 122, BE 124	1 logement, 91 m²	24 592 m²	commencé	particulier
11/06/2025	Permis de construire0881082500007	Rue des Fourrieres	AB 304	1 logement, 48 m²	333 m²	commencé	particulier
28/04/2025	Permis de construire0881082500005	Chemin des Bruyeres	AB 342	1 logement, 40 m²	2 065 m²	terminé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/03/2024	Permis de construire08810824A0001	13 la Fosse	AT 9	135 m²	2 320 m²	commencé	particulier

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/05/2023	Permis de construire08810823A0001	3 Rue des Ecoles	AB 407, AB 409	2 logements, 13 m²	574 m²	commencé	COMMUNE LE CLERJUS

20223 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/06/2022	Permis de démolir08810822A0001	2 Rue de la Chaudeau	AB 127	—	185 m²	autorisé	COMMUNE LE CLERJUS
11/05/2022	Permis de construire08810822A0001	La Fosse	AT 6, AT 7, AT 9	564 m²	32 581 m²	commencé	particulier
10/03/2022	Déclaration préalable08810822A0002	5 Rue de la Chaudeau	AB 145	17 m²	535 m²	autorisé	particulier

20215 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/11/2021	Permis de construire08810821A0010	4 Chemin des Bruyeres	AC 22	1 logement, 120 m²	1 800 m²	terminé	particulier
23/09/2021	Permis de construire08810821A0008	5 sous le Rang du Mont	AS 68, AS 152	1 logement, 148 m²	2 288 m²	commencé	particulier
10/09/2021	Permis de construire08810821A0009	Le Petit Chemin	AB 398, AB 401	1 logement, 118 m²	—	autorisé	particulier
05/05/2021	Permis de construire08810821A0003	Rue du Chateau d'Eau	AS 67	1 logement, 116 m²	1 600 m²	commencé	particulier
26/04/2021	Permis de construire08810821A0001	Le Roulier	BE 126	416 m²	11 500 m²	commencé	EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE ROULIER

20203 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/12/2020	Permis de démolir08810820A0002	Rue de la Chandeau	AB 164	—	4 530 m²	autorisé	particulier
21/02/2020	Permis de démolir08810820A0001	3 Rue des Ecoles	AB 131	—	562 m²	autorisé	COMMUNE LE CLERJUS
10/02/2020	Permis de construire08810820A0001	6	AN 114	112 m²	4 380 m²	terminé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/10/2019	Permis de construire08810819V0004	Rue du Champ de Foire	AB 129, AB 131, AB 346	1 logement, 99 m²	562 m²	commencé	particulier
22/07/2019	Permis de construire08810819V0002	5 les Quennechelles	AM 27, AM 28	—	150 m²	commencé	particulier
26/04/2019	Permis de construire08810819V0001	2 Corbefaing	AP 210, AP 237	1 logement, 246 m²	493 m²	commencé	particulier

20172 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/11/2017	Déclaration préalable08810817V0012	Ld Canton du Hallot	AT 40	19 m²	2 403 m²	autorisé	GAEC DE LA TERRE PRIEUR
09/02/2017	Permis de construire08810817V0001	Chem de la Fosse	AS 165	1 logement, 97 m²	1 709 m²	commencé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/06/2016	Permis de démolir08810816V0002	3 Rue des Ecoles	AB 129	—	—	autorisé	COMMUNE LE CLERJUS

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/07/2014	Permis de construire08810814V0003	5 les Censeaux	AE 86, AE 85, AE 82	216 m²	3 000 m²	autorisé	particulier

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/11/2013	Permis de construire08810813V0003	24 Rue Grande Rue	AB 372, AB 371, AB 203	1 logement, 122 m²	3 038 m²	terminé	particulier
15/04/2013	Permis de construire08810813V0001	3 Rte de saint Loup	AB 375	1 logement	1 000 m²	autorisé	particulier
15/01/2013	Permis de construire08810812V0005	Au Dessus des Censeaux	AD 124	166 m²	1 687 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre du Clerjus, rue par rue