Permis de construire du Freney-d'Oisans

21 autorisations d'urbanisme délivrées du Freney-d'Oisans entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 16
Locaux non résidentiels: 4
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 5; sur les cinq dernières années

Les autorisations21

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/07/2026	Déclaration préalable0381732620005	Hameau de Puy le Bas	0E 2049	1 logement, 11 m²	85 m²	autorisé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/01/2024	Permis de construire0381732320004	Hameau de Puy-le-Haut	0E 1441, 0E 1824, 0E 1443	1 logement, 177 m²	1 259 m²	commencé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/06/2023	Permis de construire0381732320001	Route de l'Eglise	0D 1820	1 logement, 114 m²	678 m²	autorisé	particulier
20/04/2023	Déclaration préalable0381732320002	2402 Route d'Auris	0D 440	19 m²	300 m²	autorisé	particulier

20223 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/07/2022	Permis de construire0381732220002	174 Chemin du Gua	0E 1334	38 m²	—	autorisé	particulier
19/05/2022	Permis de construire0381732220001	Chemin de la Chapelle	AB 167	1 logement, 35 m²	145 m²	autorisé	particulier
11/03/2022	Permis de construire0381732120002	782 Route des Puys	0E 1172	1 logement, 104 m²	637 m²	commencé	SCI AL'MUCH

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/11/2021	Permis de construire0381732120001	A L Eglise	0D 1217	1 logement, 82 m²	654 m²	commencé	particulier
11/01/2021	Permis de construire0381732020002	Le Village	AB 91, AB 394	1 logement, 78 m²	469 m²	autorisé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/03/2020	Permis de construire0381732020001	Lotissement Champ Rond	0D 1839	1 logement, 99 m²	940 m²	commencé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/07/2019	Permis de construire0381731920003	Le Puy	0D 548	1 logement, 111 m²	160 m²	autorisé	particulier
29/05/2019	Permis de construire0381731920002	Le Village	AB 106, AB 437	7 logements	240 m²	commencé	particulier
13/05/2019	Permis de construire0381731920001	L'Elpi et Cotes Rivets	0A 8	215 m²	156 800 m²	autorisé	particulier

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/05/2018	Permis de construire0381731820002	—	AB 106	5 logements, 273 m²	240 m²	annulé	particulier
17/04/2018	Permis de construire0381731820001	Champ Rond	0D 1839	1 logement, 138 m²	940 m²	annulé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/12/2017	Permis de construire0381731720001	—	AD 904	1 logement, 91 m²	857 m²	commencé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/08/2015	Permis de construire0381731520001	Puy le Bas	A 140, A 290, A 700	1 logement, 88 m²	2 290 m²	commencé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/02/2014	Permis de construire0381731320003	L Eglise	D 1217	1 logement, 116 m²	654 m²	annulé	particulier

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/07/2013	Permis d'aménager0381731320001	L Elpi et Cotes Rivets	A 1	—	—	autorisé	SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES
04/07/2013	Déclaration préalable0381731320007	Le Traversant	C 729	80 m²	15 127 m²	autorisé	particulier
05/05/2013	Permis de construire0381731320001	Le Village	AB 105	1 logement, 9 m²	267 m²	commencé	COMMUNE DU FRENEY D OISANS

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre du Freney-d'Oisans, rue par rue