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Aucadastre

Chemin de Vers, Mancey

Numéros de la voie10
Parcelle
E 1129
Contenance
1 510 m²
Zone d'urbanisme
UC
Zone urbaine peu dense

Identifiant 712740000E1129Feuille 000 E 04Échelle 1:1250Édition 5

Connaître le propriétaire

100 m
24 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
263,2 m
Pente du terrain
7,9 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 620 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 529 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UC, zone urbaine peu dense, du PLUi Entre Saone et Grosne, en vigueur depuis le 09/11/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
03/06/2025Permis de construire07127425E0001Chemin de VersZC 2051 logement, 131 m²1 196 m²autoriséparticulier
16/04/2024Permis de construire07127424E00013 Chemin de VersZC 1221 logement, 176 m²1 300 m²terminéparticulier

2 autorisations rattachées à cette voie sur les 25 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 6 Chemin de Vers 71240 Mancey118,8 m²2004CB
maison, 6 Chemin de Vers 71240 Mancey118 m²2004CB
maison, 6 Chemin de Vers 71240 Mancey118 m²2004CB
maison, 6 Chemin de Vers 71240 Mancey121,9 m²2004CB
maison, 2 Chemin de Vers 71240 Mancey152 m²2003CA
maison, 2 Chemin de Vers 71240 Mancey152 m²2003CA
maison, 2 Chemin de Vers 71240 Mancey152 m²2003CA
maison, 2 Chemin de Vers 71240 Mancey152 m²2003CA
maison, 14 Chemin de Vers 71240 Mancey89 m²2007CB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles8 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 16/06/1988

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primairepublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.