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Aucadastre

Lieu Dit le Feuil, Melesse

Numéros de la voie31
Zone d'urbanisme
UE2
Secteurs d'habitat à forte dominante d'habitat individuel dont le caractère résidentiel est marqué
Bâtiment
6,5 m
2 étages

Feuille AE 01Échelle 1:1000Édition 5

Connaître le propriétaire

250 m
173 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
102,4 m
Pente du terrain
0,7 %
Toiture solaire, 3 kWc
3 440 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 430 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UE2, secteurs d'habitat à forte dominante d'habitat individuel dont le caractère résidentiel est marqué, du PLUi du Val d'Ille-Aubigne, en vigueur depuis le 20/01/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations5

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Potentiel Radon - Catégorie 3
  • Bassin versant urbain
  • Alea retrait-gonflement des argiles
  • Droit de préemption urbain délégué à la commune
  • Sous bassin versant urbain

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
29/06/2026Permis de construire0351732600017Lieu Dit le FeuilAH 4191 logement, 92 m²203 m²autoriséparticulier
25/03/2026Permis de construire0351732500048Lieu Dit le FeuilAH 4551 logement, 100 m²230 m²commencéparticulier
25/03/2021Permis de démolir03517321U000134 le FeuilAE 9825 623 m²autoriséGAEC DU FEUIL CLOS VALLEE
02/10/2020Permis de construire03517320U002656 le FeuilAH 89, AH 901 logement, 234 m²1 044 m²terminéparticulier
26/04/2019Permis de construire03517319U0007Le FeuilAE 1, AE 90, AE 921 774 m²47 083 m²autoriséGAEC DU FEUIL - AUBREE
19/05/2017Permis de construire03517317U0021Le FeuilAE 1421 logement, 111 m²commencéparticulier
04/04/2017Permis de construire03517317U001347 le FeuilAE 1471 logement, 166 m²terminéparticulier
09/03/2016Permis de construire03517316U0005Le FeuilAE 311 logement, 197 m²701 m²terminéparticulier
Afficher la autorisation plus ancienne
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
05/03/2015Permis de construire03517315U0003Le FeuilAE 30P1 logement, 242 m²1 012 m²terminéparticulier

9 autorisations rattachées à cette voie sur les 699 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 46 Lieu Dit le Feuil 35520 Melesse142 m²2015AA
maison, 46bis Lieu Dit le Feuil 35520 Melesse121 m²2016AA
maison, 59 Lieu Dit le Feuil 35520 Melesse158,2 m²1996BA
maison, 45 Lieu Dit le Feuil 35520 Melesse97 m²1998DB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles4 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 12/11/2000
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.