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Aucadastre

Les Herses, Mignovillard

Numéros de la voie1
Parcelle
ZC 17
Contenance
1 280 m²

Identifiant 39331000ZC0017Feuille 000 ZC 01Échelle 1:2000Édition 6

Connaître le propriétaire

250 m
10 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
862,9 m
Pente du terrain
2,4 %
vers le nord-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 480 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 444 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Urbanisme

Géoportail de l'urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre cette adresse au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
02/09/2025Permis de construire0393312500002Les HersesZC 100, ZC 101, ZC 102141 m²200 282 m²terminéSCIERIE CHAUVIN FRERES
26/04/2025Permis de construire0393312500001Les HersesZC 100, ZC 101, ZC 10213 m²200 282 m²terminéSCIERIE CHAUVIN FRERES
01/02/2022Permis de construire03933121C0014Les HersesZC 1057 346 m²20 500 m²terminéSCIERIE CHAUVIN FRERES
30/07/2021Permis de construire03933121C0009Les HersesZC 521 logement3 100 m²commencéparticulier
02/06/2021Permis de construire03933121C0003Les HersesZC 67, ZC 6824 m²5 280 m²autoriséSCIERIE CHAUVIN FRERES
17/10/2017Permis de construire03933117C0009Lieu-Dit les HersesZC 100, ZC 101, ZC 102711 m²181 407 m²terminéSCIERIE CHAUVIN FRERES

6 autorisations rattachées à cette voie sur les 127 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles3 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2015

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.