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Aucadastre

Impasse de Jouy, Miserey

Numéros de la voie2
Parcelle
B 317
Contenance
1 893 m²
Zone d'urbanisme
UAc
Zone urbaine centrale peu dense
Bâtiment
5,2 m
1 étage

Identifiant 274100000B0317Feuille 000 B 03Échelle 1:1000Édition 7

Connaître le propriétaire

100 m
52 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Photographie aérienne de la parcelle B 317 à Miserey, son contour tracé
Parcelle B 317IGN, BD ORTHODéplacer la carte sur cadastre.data.gouv.fr

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
133 m
Pente du terrain
0,8 %
Toiture solaire, 3 kWc
3 414 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 415 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UAc, zone urbaine centrale peu dense, du PLUi Evreux Portes de Normandie, en vigueur depuis le 16/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
06/01/2025Permis de construire02741024F0009Impasse de JouyA 2001 logement, 122 m²500 m²autoriséparticulier
23/05/2024Permis de construire02741024F0002Rue de JouyA 1991 logement, 103 m²500 m²autoriséparticulier
23/11/2023Permis de construire02741023F0010Route de JouyAN 1741 logement, 123 m²823 m²autoriséparticulier
16/11/2023Permis de construire02741023F0011Rue de JouyAN 1731 logement, 133 m²823 m²autoriséparticulier
27/07/2023Permis de construire02741023F0008Rue de JouyA 25P1 logement, 126 m²824 m²terminéparticulier
17/07/2023Permis de construire02741023F0006Rue de JouyA 25P1 logement, 97 m²820 m²annuléparticulier
02/06/2023Permis de construire02741023F0005Rue de JouyA 25P1 logement, 63 m²commencéparticulier
10/01/2023Permis de construire02741022F0025Rue de JouyA 25P1 logement, 155 m²772 m²commencéparticulier
Afficher les 2 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
24/03/2022Permis d'aménager02741022F0001Rue de JouyA 2557 400 m²autoriséGTFP INVEST
24/01/2015Permis de démolir02741014F00011 Rte de Jouy0B 66autoriséparticulier

10 autorisations rattachées à cette voie sur les 71 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles2 arrêtésMouvement de Terrain, 25/12/1999

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primairepublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.