Permis de construire de Mognéville

20 autorisations d'urbanisme délivrées de Mognéville entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 14
Locaux non résidentiels: 2
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 4
Logements autorisés: 6; sur les cinq dernières années

Les autorisations20

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/05/2025	Permis de démolir0553402500001	3 Rue de L Eglise	A 2075, A 2073	—	—	autorisé	particulier
25/03/2025	Permis de construire05534024F0004	3 Rue Bouillere	A 989, A 1732, A 1014	2 logements, 131 m²	1 349 m²	commencé	particulier

20234 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/10/2023	Permis de construire05534023F0003	6 Rue Thomas de Choisy	ZC 121, ZC 125	1 logement, 110 m²	—	terminé	particulier
31/05/2023	Permis de construire05534023F0002	La Borne au Mouton	ZC 80	351 m²	—	commencé	EARL DE LERINS
25/04/2023	Permis de démolir05534023F0001	1 Rue du Tressaut	A 861	—	—	autorisé	SCI DU TRESSAUT
10/03/2023	Permis de construire05534023F0001	Chem de L Huis Colas	A 1740, A 1918	1 logement, 133 m²	—	commencé	particulier

20222 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/06/2022	Permis de construire05534022F0001	6 Rue Thomas de Choisy	ZC 121, ZC 125	1 logement, 127 m²	—	annulé	particulier
05/01/2022	Permis de construire05534021F0004	Rue Thomas de Choisy	A 1882, A 1881	1 logement, 142 m²	—	commencé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/04/2021	Permis de construire05534021F0003	2 Rue de Thomas de Choisy	ZC 127, ZC 119	1 logement, 107 m²	899 m²	terminé	particulier
20/03/2021	Permis de construire05534021F0001	4 Rue de Thomas de Choisy	ZC 126, ZC 120	1 logement, 121 m²	900 m²	terminé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/12/2020	Permis de construire05534020F0003	La Borne au Mouton	ZC 80	300 m²	3 000 m²	commencé	particulier
29/07/2020	Permis de construire05534020F0001	Rue Thomas de Choisy	A 1880, A 1874, A 1875	1 logement, 155 m²	1 350 m²	commencé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/05/2019	Permis de démolir05534019F0002	42 Rue Robert Rouy	A 980	—	—	autorisé	particulier
22/05/2019	Permis de démolir05534019F0001	1 Rue du Tressaut	A 861	—	—	autorisé	SCI DU TRESSAUT
06/03/2019	Permis de construire05534018F0001	Rue Thomas de Choisy	ZC 119, ZC 127	1 logement, 129 m²	899 m²	annulé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/02/2017	Permis de construire05534016F0001	Rue Thomas de Choisy	ZC 116, ZC 69	1 logement, 76 m²	900 m²	terminé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/03/2016	Permis de construire05534015F0002	3 Rue de Rippe	A 1104, A 1105	1 logement, 54 m²	1 295 m²	commencé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/01/2014	Permis de construire05534013F0004	20 Rue Rue Robert Rouy	A 1975, A 1672, A 916	4 logements, 306 m²	525 m²	commencé	OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/08/2013	Permis de construire05534013F0003	Rue du Chateau	A 881	1 logement, 89 m²	340 m²	commencé	particulier
29/05/2013	Permis de construire05534013F0002	Chemin du Champ Robin	ZE 67	1 logement, 154 m²	11 127 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Mognéville, rue par rue