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Aucadastre

Route de Champfeuillet, Moirans

Numéros de la voie61
Parcelle
AH 500
Contenance
1 000 m²
Zone d'urbanisme
UCb
Bâtiment
4,5 m
1 étage

Identifiant 38239000AH0500Feuille 000 AH 01Échelle 1:2000Édition 6

Connaître le propriétaire

100 m
34 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
275,3 m
Pente du terrain
1,4 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
3 733 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 577 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UCb du PLU Moirans, en vigueur depuis le 14/12/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Perimetre de DPU

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Cours d'eau (A4)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
16/06/2026Permis de construire0382392510034810 Route de ChampfeuilletAH 873 logements, 241 m²1 025 m²autoriséparticulier
16/09/2024Permis de construire0382392410014Route de ChampfeuilletAH 611, AH 6131 logement, 138 m²1 086 m²terminéparticulier
22/10/2021Permis de construire0382392110023412 Route de ChampfeuilletAH 6161 logement, 143 m²750 m²terminéparticulier
28/06/2021Permis de construire0382392110004Route de ChampfeuilletAH 431 logement, 139 m²750 m²terminéparticulier
11/06/2021Permis de construire0382392110006Route de ChampfeuilletAH 6161 logement, 115 m²659 m²terminéparticulier
18/09/2020Permis de construire0382392010008Route de ChampfeuilletAH 6111 logement, 206 m²1 085 m²autoriséparticulier
04/12/2018Permis de construire0382391810051Route de ChampfeuilletAH 5801 logement, 101 m²1 116 m²terminéparticulier
23/01/2018Permis de construire0382391710023524 Route de ChampfeuilletAH 5771 logement, 133 m²1 060 m²terminéparticulier
Afficher les 4 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
13/04/2017Permis d'aménager0382391710001524 Route de ChampfeuilletAH 51, AH 2626 410 m²terminéLE ROCHEFORT
01/04/2015Permis de construire0382391510002Route de ChampfeuilletAH 76, AH 5651 logement, 124 m²1 000 m²terminéparticulier
31/10/2014Permis de construire0382391410031Route de ChampfeuilletAH 4991 logement, 179 m²1 000 m²terminéparticulier
18/02/2014Permis de construire0382391310024Route de ChampfeuilletAH 2901 logement, 94 m²1 505 m²commencéparticulier

12 autorisations rattachées à cette voie sur les 433 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
28/07/2025817 Rte de ChampfeuilletMaison, Dépendance120 m²220 000 €1 833 €
13/11/2024874 Rte de ChampfeuilletVente1 086 m² de terrain150 000 €
14/03/2024786 Rte de ChampfeuilletMaison176 m²470 000 €2 670 €
11/10/20231006 Rte de ChampfeuilletMaison153 m²464 500 €3 036 €
21/08/2023909 Rte de ChampfeuilletMaison182 m²330 200 €
28/07/20231010 Rte de ChampfeuilletMaison, Dépendance146 m²240 000 €1 644 €
23/06/2023874 Rte de ChampfeuilletVente1 086 m² de terrain140 000 €
21/04/2022771 Rte de ChampfeuilletMaison110 m²389 200 €3 538 €
Afficher la vente plus ancienne
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
07/09/2021970 Rte de ChampfeuilletDépendance, Maison230 m²395 000 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 817 Route de Champfeuillet 38430 Moirans131 m²DB
maison, 817 Route de Champfeuillet 38430 Moirans131 m²FC
maison, 1010 Route de Champfeuillet 38430 Moirans149,6 m²CC
maison, 817 Route de Champfeuillet 38430 Moirans130 m²DB
maison, 909 Route de Champfeuillet 38430 Moirans91,8 m²CB
maison, 1106 Route de Champfeuillet 38430 Moirans145 m²CA
maison, 1106 Route de Champfeuillet 38430 Moirans145 m²CA
maison, 786 Route de Champfeuillet 38430 Moirans200 m²2009CB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité4 - moyenneZone 4 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles8 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/2002
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.