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Aucadastre

Chemin Vuaillat, Morbier

Numéros de la voie10
Parcelle
AW 527
Contenance
200 m²
Zone d'urbanisme
UP
Zone urbaine de périphérie
Bâtiment
7 m
2 étages

Identifiant 39367000AW0527Feuille 000 AW 01Échelle 1:1000Édition 6

Connaître le propriétaire

100 m
85 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
925,9 m
Pente du terrain
3 %
vers l'est
Toiture solaire, 3 kWc
3 528 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 456 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UP, zone urbaine de périphérie, du PLUi du Haut Jura - Arcade, en vigueur depuis le 27/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Boisements réglementés

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
27/07/2022Permis de construire03936722J001115 Chemin du VuaillatAW 547, AW 549, AW 5531 logement, 165 m²796 000 m²commencéparticulier
23/05/2022Permis de construire03936722J000413 Chemin de VuaillatAW 120, AW 5261 logement, 116 m²1 777 m²terminéparticulier
20/05/2022Permis de construire03936722J000511 Chemin du VuaillatAW 1201 logement, 116 m²1 777 m²commencéCPI

3 autorisations rattachées à cette voie sur les 177 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
22/03/202514 Che VuaillatAppartement53 m²80 000 €1 509 €
25/04/20237 Che VuaillatDépendance, Appartement87 m²220 000 €
10/03/202314 Che VuaillatVente184 m² de terrain2 500 €
19/10/202214 Che VuaillatAppartement, Dépendance80 m²116 000 €1 450 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
immeuble, 5 Chemin Vuaillat 39400 MorbierFC
maison, 12 Chemin Vuaillat 39400 Morbier122,1 m²1947EC
appartement, 14 Chemin Vuaillat 39400 Morbier34,1 m²1947DD
appartement, 7 Chemin Vuaillat 39400 Morbier91,9 m²EC
appartement, 7 Chemin Vuaillat 39400 Morbier85 m²1947CB
appartement, 5 Chemin Vuaillat 39400 Morbier23,7 m²1947EB
appartement, 5 Chemin Vuaillat 39400 Morbier77,8 m²1947EB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles6 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m42

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.