Aller au contenu
Aucadastre

Rue des Chamois, Morbier

Numéros de la voie37
Parcelle
BK 271
Contenance
1 105 m²
Zone d'urbanisme
UP
Zone urbaine de périphérie
Bâtiment
5,4 m
2 étages

Identifiant 39367000BK0271Feuille 000 BK 01Échelle 1:2000Édition 6

Connaître le propriétaire

200 m
31 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
857,9 m
Pente du terrain
12,4 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
3 509 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 449 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UP, zone urbaine de périphérie, du PLUi du Haut Jura - Arcade, en vigueur depuis le 27/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
02/08/2022Permis de construire03936722J001417 Rue des ChamoisBK 2781 logement, 202 m²1 537 m²commencéparticulier
21/06/2018Permis de construire03936718J001317 Rue des ChamoisBK 781 logement, 216 m²1 350 m²annuléparticulier
18/04/2014Permis de construire03936714B000815 Rue des ChamoisBK 2791 logement, 217 m²1 184 m²terminéparticulier

3 autorisations rattachées à cette voie sur les 177 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
07/05/202541 Rue des ChamoisMaison130 m²370 000 €2 846 €
02/08/202413 Rue des ChamoisMaison139 m²382 000 €2 748 €
29/07/20211 Rue des ChamoisDépendance, Appartement, Maison7 050 m²220 623 264 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 32 Rue des Chamois 39400 Morbier36,3 m²2009ED
appartement, 43 Rue des Chamois 39400 Morbier69,3 m²2005CC
appartement, 43 Rue des Chamois 39400 Morbier66,7 m²2005DD
appartement, 43 Rue des Chamois 39400 Morbier70,2 m²2005DD
maison, 41 Rue des Chamois 39400 Morbier121,8 m²2008DB
maison, 13 Rue des Chamois 39400 Morbier141,8 m²2007BA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles6 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990
Sites potentiellement pollués4 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m12

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.