Mont Joly, Morteau
- Parcelle
- AN 55
- Contenance
- 14 740 m²
- Zone d'urbanisme
- A
- zones de la commune, équipées ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
- Bâtiment
- 6,2 m
- 2 étages
Identifiant 25411000AN0055Feuille 000 AN 01Échelle 1:2000Édition 8
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 990,7 m
- Pente du terrain
- 2,7 %
- vers l'ouest
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 401 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 406 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone A, zones de la commune, équipées ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, du PLU Morteau, en vigueur depuis le 05/04/2019.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 08/02/2016 | Permis de construire02541115R0022 | Le Mont Joly | AN 56 | 172 m² | 3 120 m² | terminé | particulier |
1 autorisation rattachée à cette voie sur les 300 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| appartement, 4 Mont Joly 25500 Morteau | 86,6 m² | — | C | C |
| appartement, 4 Mont Joly 25500 Morteau | 87 m² | 1981 | D | D |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Entreprises domiciliées à 200 m11
Les 1 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- OLLIVIER & THIERRY IMMOimmobilier
Voies voisines1
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.