Permis de construire de Nogna

27 autorisations d'urbanisme délivrées de Nogna entre 2015 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 13
Locaux non résidentiels: 13
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 7; sur les cinq dernières années

Les autorisations27

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20268 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/07/2026	Permis de construire0393902600004	18 Rue du Poujat	AA 121, AA 137	1 logement, 148 m²	967 m²	autorisé	2B NEGOCE
27/07/2026	Permis de construire0393902600006	Lotissement au Village	AA 128	1 logement, 125 m²	582 m²	autorisé	particulier
27/07/2026	Permis de construire0393902600006	Lotissement au Village	AA 128	125 m²	582 m²	autorisé	particulier
16/07/2026	Permis de construire0393902600005	Rue du Poujat	AA 127, AA 145	1 logement, 125 m²	561 m²	autorisé	particulier
16/07/2026	Permis de construire0393902600005	Rue du Poujat	AA 127, AA 145	125 m²	561 m²	autorisé	particulier
24/06/2026	Permis de construire0393902600003	13 Rue du Poujat	AA 130, AA 147	1 logement, 93 m²	641 m²	autorisé	particulier
28/05/2026	Permis de construire0393902600001	Le Lathet	ZC 61, ZC 62	214 m²	1 736 m²	autorisé	particulier
21/05/2026	Permis de construire0393902600002	Lotissement Auvillage	AA 139, AA 123	1 logement, 100 m²	1 135 m²	autorisé	particulier

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
31/07/2025	Permis d'aménager0393902500001	Grande Rue	AA 69	—	16 841 m²	terminé	MATHIEU BOUILLIER FABRIK HOUSE
13/01/2025	Permis de construire03939024T0001	40 Rue de la Suisse	ZD 20	1 logement, 113 m²	28 450 m²	autorisé	particulier

20242 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/04/2024	Permis de construire03939024J0002	Le Lhatet	ZC 32	800 m²	2 011 m²	autorisé	particulier
08/03/2024	Déclaration préalable03939024J0001	1 Route de Poids de Fiole	ZH 103	11 m²	4 500 m²	autorisé	particulier

20233 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/12/2023	Déclaration préalable03939023J0010	1 Route de Poids de Fiole	ZH 103	26 m²	4 500 m²	autorisé	particulier
14/09/2023	Permis de construire03939023J0004	7 Rue du Faubourg	AA 93	1 logement	—	autorisé	particulier
21/08/2023	Permis de construire03939023J0003	9 Rue des Clarines	ZD 108	17 m²	895 m²	autorisé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/09/2022	Permis de construire03939022J0001	Sous Marjoutin	ZC 9	81 m²	24 370 m²	autorisé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/07/2021	Permis de construire03939021J0002	En Tilly	ZD 18	591 m²	13 730 m²	autorisé	EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES EDELWEISS
01/04/2021	Permis de construire03939021J0001	Grande Rue	AA 82, AA 81, AA 76	1 logement, 149 m²	1 120 m²	commencé	particulier

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/10/2019	Permis de construire03939019J0005	Rue le Lathet	ZC 56, ZC 54	226 m²	2 421 m²	autorisé	particulier
11/07/2019	Permis de construire03939019J0004	7 Route de Publy	AA 9	1 logement	521 m²	terminé	particulier

20184 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/09/2018	Permis de construire03939018J0005	Le Lathet	ZC 55, ZC 57	466 m²	1 710 m²	commencé	particulier
16/07/2018	Permis de construire03939018J0003	Le Lathet	ZC 54, ZC 56	302 m²	—	autorisé	particulier
11/06/2018	Permis de construire03939018J0004	21 Grande Rue	AA 68, AA 69, AA 70	3 logements	—	commencé	COMMUNE DE NOGNA
11/03/2018	Permis de construire03939018J0001	10 Rue de la Moutette	AA 88	1 logement	643 m²	autorisé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/05/2017	Permis de construire03939017J0001	5 Route de Poids de Fiole	ZH 104	400 m²	4 035 m²	annulé	particulier

20152 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/04/2015	Permis de construire03939015K0002	Lot	ZD 112	1 logement, 130 m²	1 091 m²	terminé	particulier
29/01/2015	Permis de construire03939014K0003	Lot des Clarines	ZD 90	1 logement, 141 m²	899 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Nogna, rue par rue