Permis de construire de Nouilhan

18 autorisations d'urbanisme délivrées de Nouilhan entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 10
Locaux non résidentiels: 8
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 1; sur les cinq dernières années

Les autorisations18

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/10/2025	Permis de construire0653302500002	3 Vieux Chemin de Maubourgue	A 92	1 logement, 51 m²	1 371 m²	autorisé	particulier

20233 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/05/2023	Permis de construire0653302300001	La Moule	C 303, C 304, C 512	144 m²	2 106 m²	autorisé	particulier
23/03/2023	Permis de construire0653302200002	Marqueche	A 125, A 126	89 m²	20 109 m²	terminé	MADISSO
23/03/2023	Permis de construire0653302200002	Marqueche	A 125, A 126	89 m²	20 109 m²	terminé	MADISSO

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/02/2021	Permis de construire06533020H0003	38 Route du Marmajou	B 18, B 49, B 50	414 m²	46 729 m²	terminé	AGRALIA

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/04/2019	Déclaration préalable06533019H0002	Route des Ecluses	C 343, C 89, C 90	13 m²	3 019 m²	terminé	COMMUNE DE NOUILHAN

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/03/2018	Permis de construire06533017H0003	La Moule	C 390	1 logement, 72 m²	2 714 m²	autorisé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/02/2017	Permis de construire06533016H0009	Bascugnes	C 27	1 logement, 113 m²	2 868 m²	commencé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/10/2016	Permis de construire06533016H0005	La Moule	C 389, C 390, C 458	1 logement, 112 m²	10 978 m²	commencé	particulier
21/01/2016	Permis de construire06533016H0001	7 Rte de la Fontaine	C 89	130 m²	1 038 m²	terminé	particulier

20155 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/12/2015	Permis de construire06533015M0007	La Moule	C 388	1 logement, 126 m²	—	autorisé	particulier
16/11/2015	Permis de construire06533015M0008	Marqueche	A 74, A 75, A 76	1 logement, 112 m²	2 720 m²	commencé	particulier
09/05/2015	Permis de construire06533015M0003	7 Rte de la Fontaine	C 89	40 m²	1 038 m²	annulé	COMMUNE DE NOUILHAN
26/03/2015	Permis de construire06533015M0001	Chem de Croix Lot C	C 313P, C 312P	1 logement, 99 m²	1 574 m²	commencé	particulier
26/03/2015	Permis de construire06533015M0002	Chem de Croix Lot B	C 313P, C 312P	1 logement, 99 m²	1 558 m²	commencé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/08/2014	Permis de construire06533014M0001	33bis Rte de la Bigorre	C 449, C 451, C 447	1 logement, 116 m²	1 600 m²	commencé	particulier

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/05/2013	Permis de construire06533012M0002	7 Rte de la Fontaine	C 89	—	1 038 m²	terminé	particulier
25/02/2013	Permis de construire06533013M0001	45 Rte de la Bigorre	C 431	227 m²	4 000 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Nouilhan, rue par rue