Permis de construire d'Onans

16 autorisations d'urbanisme délivrées d'Onans entre 2013 et 2023, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 14
Locaux non résidentiels: 2
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 3; sur les cinq dernières années

Les autorisations16

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/10/2023	Permis de construire02543123L0002	Rue du Chalet	E 247, E 381	76 m²	866 m²	commencé	COMMUNE D'ONANS
20/04/2023	Permis de construire02543123L0001	Lotissement	ZA 17	1 logement, 107 m²	31 530 m²	commencé	particulier

20222 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/12/2022	Permis de construire02543122L0003	La Verpillere	ZA 17	1 logement, 120 m²	31 530 m²	commencé	particulier
28/02/2022	Permis de construire02543121L0005	La Verpillere	ZA 17	1 logement, 90 m²	31 530 m²	autorisé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/12/2021	Permis de construire02543121L0004	5166 Rue du Verger de la Poste	E 104	1 logement, 104 m²	760 m²	commencé	particulier
09/04/2021	Permis de construire02543121L0001	Au Village	E 198, E 199, E 200	1 logement, 183 m²	2 933 m²	terminé	particulier

20203 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/11/2020	Déclaration préalable02543120L0007	Sur le Bief	E 1325, E 1327, E 1328	—	518 m²	autorisé	COMMUNE D'ONANS
18/09/2020	Permis de construire02543120L0002	Au Moulin	E 533, ZA 72	1 logement, 166 m²	6 954 m²	terminé	particulier
17/08/2020	Permis de construire02543120L0001	5110 Rue des Chesnaies	E 1277	1 logement, 111 m²	1 108 m²	commencé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/10/2018	Permis de construire02543118L0001	Les Chenevieres	E 28, E 29, E 30	1 logement, 125 m²	1 982 m²	terminé	particulier

20173 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/10/2017	Permis de construire02543117L0003	Rue du Tilleul	ZD 97	1 logement, 109 m²	—	autorisé	particulier
25/08/2017	Permis de construire02543117L0002	Rue des Chesnaies	ZB 64	1 logement, 120 m²	1 200 m²	autorisé	particulier
08/06/2017	Permis de construire02543117L0001	11ter Rue des Chesnaies	E 1332	1 logement, 66 m²	800 m²	commencé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/12/2016	Permis de construire02543116R0002	Rue des Chesnaies	ZB 55	1 logement, 112 m²	3 700 m²	commencé	particulier
20/01/2016	Permis de construire02543115L0001	103 Rue du Verger de la Poste	ZE 55	1 logement	1 293 m²	autorisé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/03/2013	Permis de construire02543112L0002	Sur le Puit	ZC 2	1 logement, 119 m²	2 481 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Onans, rue par rue