Impasse des Ducs, Orchamps
- Parcelle
- AE 455
- Contenance
- 453 m²
- Zone d'urbanisme
- UCB
- Zone urbaine de centre ancien
- Bâtiment
- 12,9 m
- 3 étages
Identifiant 39396000AE0455Feuille 000 AE 01Échelle 1:1000Édition 6
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 220 m
- Pente du terrain
- 12,7 %
- vers le sud
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 558 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 501 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone UCB, zone urbaine de centre ancien, du PLUi Jura Nord, en vigueur depuis le 28/11/2024.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions1
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- Marge de recul de 75m autour de la D673 (loi Barnier)
Servitudes d'utilité publique1
Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.
- PDA d'Orchamps
Ventes de la voie
DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes
| Date | Adresse | Bien | Surface | Prix | Au m² |
|---|---|---|---|---|---|
| 10/06/2025 | Imp des Ducs | Dépendance | 2 806 m² de terrain | 203 792 € | — |
Ce que le prix affiché recouvre
Le prix est celui de la mutation entière.
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| appartement, 2 Impasse des Ducs 39700 Orchamps | 83,1 m² | 2026 | A | A |
| appartement, 2 Impasse des Ducs 39700 Orchamps | 68,5 m² | 2026 | A | A |
| appartement, Impasse des Ducs 39700 Orchamps | 89 m² | — | G | G |
| immeuble, 7 Impasse des Ducs 39700 Orchamps | — | 1900 | E | E |
| maison, Impasse des Ducs 39700 Orchamps | 38,9 m² | — | G | G |
| appartement, Impasse des Ducs 39700 Orchamps | 117,7 m² | — | F | F |
| appartement, Impasse des Ducs 39700 Orchamps | 138,8 m² | — | E | E |
| appartement, Impasse des Ducs 39700 Orchamps | 136,5 m² | — | G | G |
| appartement, Impasse des Ducs 39700 Orchamps | 150,3 m² | — | G | G |
| maison, Impasse des Ducs 39700 Orchamps | 58,1 m² | — | G | G |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Écoles, collèges et lycées à 500 m1
Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.
- Ecole primairepublic
Entreprises domiciliées à 200 m82
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- LA POSTEtransport
- ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIAL (ETAPES)santé et action sociale
- SARL GOMEZ-JONQUETindustrie
- AFB IMMOBILIER (AFB IMMOBILIER)immobilier
- LA CAROTTEarts et spectacles
- ATTICUSimmobilier
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.