Chemin des Alamans, Orgelet
- Parcelle
- ZC 344
- Contenance
- 9 980 m²
- Zone d'urbanisme
- UYoap1
- Secteur faisant l'objet d'une OAP spécifique (Orgelet)
Identifiant 39397000ZC0344Feuille 000 ZC 01Échelle 1:2000Édition 6
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 496 m
- Pente du terrain
- 0,4 %
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 638 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 526 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone UYoap1, secteur faisant l'objet d'une oap spécifique (orgelet), du PLUi Jura Sud, Pays des Lacs, Petite Montagne et Region d'Orgelet, en vigueur depuis le 03/04/2024.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions1
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- Orientations aménagement : Zones UYoap1 et 1AUY1 "La Barbuise"
Informations1
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Périmètre de droit de préemption urbain
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31/01/2024 | Permis de construire03939723T0011 | 5674 Che des Alamans | ZC 282, ZC 436 | 570 m² | 4 259 m² | commencé | JOUETS ECOIFFIER |
| 03/01/2019 | Permis de construire03939718J0004 | 3 Chemin des Alamans | ZC 344 | 80 m² | 9 980 m² | commencé | particulier |
| 09/04/2018 | Permis de construire03939718J0001 | 16 Chemin des Alamans | ZC 259 | 104 m² | 3 104 m² | autorisé | POMPES FUNEBRES CORDIER |
3 autorisations rattachées à cette voie sur les 100 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Ventes de la voie
DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes
| Date | Adresse | Bien | Surface | Prix | Au m² |
|---|---|---|---|---|---|
| 19/10/2021 | 5820 Che des Alamans | Local industriel. commercial ou assimilé | 3 146 m² | 750 000 € | — |
| 26/08/2021 | 10 Che des Alamans | Local industriel. commercial ou assimilé | 580 m² | 135 000 € | 233 € |
Ce que le prix affiché recouvre
Le prix est celui de la mutation entière.
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| maison, 16 Chemin des Alamans 39270 Orgelet | 230 m² | 2013 | B | A |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Entreprises domiciliées à 200 m21
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- COOPERATIVE AGRICOLE INTERVALcommerce
- SOCIETE BERTRANDautres services
- ETABLISSEMENTS HERNANDEZ - VUATTOUXconstruction
- PYLE OU FACEhébergement et restauration
- SCABOIScommerce
- BETC STRUCTUREactivités scientifiques et techniques
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.