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Aucadastre

Rue Volta, Ornans

Numéros de la voie84
Parcelle
AT 316
Contenance
46 m²
Zone d'urbanisme
UB
Zone de faubourgs, moyennement dense
Bâtiment
2,3 m
1 étage

Identifiant 25434000AT0316Feuille 000 AT 01Échelle 1:1000Édition 8

Connaître le propriétaire

50 m
139 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
349,2 m
Pente du terrain
5,3 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 488 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 460 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UB, zone de faubourgs, moyennement dense, du PLU Ornans, en vigueur depuis le 10/04/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Emplacement réservé

Servitudes d'utilité publique4

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Atelier de Gustave Courbet
  • Hôpital rural Saint-Louis
  • Eglise
  • Haute et Moyenne Vallee de La Loue

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
18/10/2023113 Rue VoltaDépendance45 m² de terrain2 500 €
18/10/202355 Rue VoltaDépendance48 m² de terrain2 500 €
18/10/202381 Rue VoltaDépendance51 m² de terrain2 500 €
27/09/202324 Rue VoltaDépendance, Maison53 m²117 150 €2 210 €
25/04/202331 Rue VoltaDépendance55 m² de terrain2 500 €
23/03/202367 Rue VoltaDépendance46 m² de terrain2 500 €
23/03/2023119 Rue VoltaDépendance50 m² de terrain2 500 €
15/02/202315 Rue VoltaDépendance151 m² de terrain7 500 €
Afficher les 6 ventes plus anciennes
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
15/02/202391 Rue VoltaVente51 m² de terrain2 500 €
07/09/202212 Rue VoltaDépendance, Maison53 m²146 150 €2 758 €
04/02/20224 Rue VoltaAppartement, Dépendance75 m²120 000 €1 600 €
11/03/2021103 Rue VoltaMaison, Dépendance, Appartement76 m²135 000 €
24/02/2021115 Rue VoltaDépendance100 m² de terrain1 800 €
01/02/20218 Rue VoltaMaison, Dépendance53 m²81 500 €1 538 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 24 Rue Volta 25290 Ornans56,9 m²FE
maison, 12 Rue Volta 25290 Ornans80 m²1947EC
maison, 4 Rue Volta 25290 Ornans64,4 m²1947EC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles16 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 24/10/1999
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués7 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m4

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège Pierre VernierpublicULISinternat
  • DAME PLURIEL HAUT DOUBS/DOUBS CENTRAL - SITE D'ORNANSprivé
  • Ecole élémentairepublic
  • Ecole maternellepublic

Entreprises domiciliées à 200 m61

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.