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Aucadastre

Permis de construire d'Ozerailles

5 autorisations d'urbanisme délivrées d'Ozerailles entre 2013 et 2024, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
5
Locaux non résidentiels
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
1
sur les cinq dernières années

Les autorisations5

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20241 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
07/03/2024Permis de construire05441323B0002Rue des RosesAB 2251 logement, 140 m²273 m²autoriséLORIZA
20191 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
02/05/2019Permis de construire05441318B00012ter Grande RueAB 821 logement, 135 m²177 m²commencéparticulier
20151 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
02/07/2015Permis de construire05441315B0002Rue de L EpineAB 66A, AB 69A, AB 71A1 logement, 127 m²976 m²terminéparticulier
20141 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
17/11/2014Permis de construire05441314B000135bis Grand RueAB 23, AB 1961 logement, 137 m²1 201 m²commencéparticulier
20131 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
23/01/2013Permis de construire05441312B0001Rue des FleursAB 1341 logement, 134 m²2 000 m²commencéparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Ozerailles, rue par rue