Le Marmot, Neuilly-Crimolois
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Lecture du cadastre, des ventes et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.
Feuille AC 01Échelle 1:2000Édition 4
Construire à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Nzone naturelle
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.
- Prescriptions
- 2OAP Métropolitaine - Environnement et paysage · OAP sectorielle - Neuilly-Crimolois
- Informations
- 6Sismicité - Aléa Faible · Retraits et gonflements des argiles - Aléa moyen · Bruit des transports terrestres (routiers) - BR1_300_m · …
- Altitude, pente du terrain
- 211,5 m · 0,4 %IGN, altimétrie
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 596 kWh/an1 511 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 8 contraintes relevées à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions2
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- OAP Métropolitaine - Environnement et paysage
- OAP sectorielle - Neuilly-Crimolois
Informations6
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Sismicité - Aléa Faible
- Retraits et gonflements des argiles - Aléa moyen
- Bruit des transports terrestres (routiers) - BR1_300_m
- Archéologie préventive : seuil à 1 000 m²
- Bruit des transports terrestres (routiers) - BR2_250_m
- Remontée de nappe - Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe
D'où viennent la zone et son tableau
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Argile : étude de sol
Un aléa oblige : l'argile, en exposition moyenne, impose une étude de sol avant la vente d'un terrain à bâtir.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
- Sismicité
- 2 - faibleZone 2 sur 5
- Potentiel radon
- Classe 1Sur une échelle de 3
- Catastrophes naturelles
- 9 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 13/03/2001
Le détail : 8 risques recensés sur la commune, 2 plans de prévention
Risques recensés sur la commune8
Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.
- Inondation
- Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Par remontées de nappes naturelles
- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Rupture de barrage
- Transport de marchandises dangereuses
Plans de prévention des risques2
Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire, lui, se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.
- PPR Crimoloisnaturel
- PPR Neuilly les Dijonnaturel
Autour de cette adresse
BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.