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Aucadastre

Rue des Aulnes, Staffelfelden

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Lecture du cadastre, des ventes et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

31 parcellesDGFiP, plan cadastral informatiséVoir sur cadastre.gouv.fr

Feuille 03 01Échelle 1:1000Édition 8

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLU, en vigueur depuis le 15/05/2018

1AUEspace d'extension urbaine et de mixité sociale

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Altitude, pente du terrain
250,5 m · 0,4 %IGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 675 kWh/an1 550 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Autorisations d'urbanisme dans la voie
10 depuis 2019Sitadel ; sur les 143 de la commune, toutes sur la page de la commune
Les 10 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
12/07/2023Permis de construire06832123F00088 Rue des Aulnes03 2801 logement, 99 m²230 m²commencéparticulier
12/07/2023Permis de construire06832123F00088 Rue des Aulnes03 28099 m²230 m²commencéparticulier
17/04/2023Permis de construire06832123F000214 Rue des Aulnes03 2831 logement, 110 m²318 m²terminéparticulier
24/10/2019Permis de construire06832119F00281 Rue des Aulnes3 3211 logement, 92 m²478 m²terminéparticulier
30/09/2019Permis de construire06832119F00263 Rue des Aulnes3 3221 logement, 87 m²445 m²terminéparticulier
27/09/2019Permis de construire06832119F002716 Rue des Aulnes3 2841 logement, 134 m²814 m²terminéparticulier
23/09/2019Permis de construire06832119F00241 Rue des Aulnes3 2861 logement, 143 m²654 m²terminéparticulier
23/07/2019Permis de construire06832119F00125 Rue des Aulnes3 3231 logement, 95 m²446 m²terminéparticulier
17/07/2019Permis de construire06832118F00094-14 Rue des Aulnes3 278, 3 2816 logements, 458 m²1 468 m²autoriséHABITATS DE HAUTE ALSACE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU HAUT RHIN
17/07/2019Permis de construire06832118F00102 Rue des Aulnes3 32411 logements, 927 m²824 m²terminéHABITATS DE HAUTE ALSACE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU HAUT RHIN

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

La règle écrite de la zone, sur edifiable.fr
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Ce qui oblige

Sismicité 3 sur 5

Un aléa oblige : la sismicité, zone 3 sur 5, impose les règles de construction parasismique.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité
3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
4 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 14/02/1990
Installations classées
3 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués
4 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels
Le détail : 8 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune8

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Inondation
  • Par remontées de nappes naturelles
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Tassements différentiels
  • Séisme
  • Rupture de barrage
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire, lui, se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.

  • PPRi Thurnaturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

Étiquette énergie la plus fréquente : C, 1 diagnostic sur 1.

Un diagnostic dans la voie, par étiquette énergie

Le diagnostic
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 18 Rue des Aulnes 68850 Staffelfelden120,7 m²2020CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Qui détient ici

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

PropriétaireNatureDroitDétient
2HABITATS DE HAUTE ALSACE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA CBailleur socialpropriétaire11 locaux et 1 parcelle non bâtie
Les limites du fichier

Ce fichier ne recense que les personnes morales : sociétés, SCI, bailleurs sociaux, collectivités, État. Il ne nomme jamais un particulier, ni une société unipersonnelle ou un entrepreneur individuel, que la DGFiP n'y publie pas. Il ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y figurent pas. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Le quartier autour de cette adresse

Insee, Filosofi, carreau de 200 mètres

Habitants31 ménages, dans 200 m de côté

L'Insee n'a pas mesuré ce carreau : il porte trop peu de ménages pour être publié, et ses chiffres y sont estimés à partir des environs. Aucun n'est repris ici.

Ces chiffres décrivent le carré de 200 mètres de côté où tombe l'adresse, jamais l'immeuble ni le ménage qui l'habite. Le maillage est européen et fixe : l'adresse peut y être au centre comme à un coin.

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole Elémentaire Jules Vernepublic

Entreprises domiciliées à 200 m10

Les 3 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.