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Aucadastre

Rue de la Thalie, Champforgeuil

Lecture du cadastre, des ventes et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

97 parcellesDGFiP, plan cadastral informatiséVoir sur cadastre.gouv.fr

Feuille AD 01Échelle 1:1000Édition 5

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLUi, en vigueur depuis le 12/03/2025

UPZone urbaine pavillonnaire

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Prescriptions
1Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)
Informations
9Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022) · Est soumis à permis de démolir (délibération du 07 avril 2011) · Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 3a · …
Altitude, pente du terrain
179,2 m · 2,7 % vers le sud-estIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 621 kWh/an1 527 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 10 contraintes relevées à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)

Informations9

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • Est soumis à permis de démolir (délibération du 07 avril 2011)
  • Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 3a
  • Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)
  • Zonages archéologiques : Toute la commune
  • Taxe d'Aménagement communale - taux 2.5%
  • Droit de Préemption Urbain (DPU) Simple
  • Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen
La règle écrite de la zone, sur edifiable.fr
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Ce qui oblige

Argile : étude de sol

Un aléa oblige : l'argile, en exposition moyenne, impose une étude de sol avant la vente d'un terrain à bâtir.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
11 arrêtésSécheresse, 01/07/2003
Le détail : 4 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune4

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Mouvement de terrain
  • Tassements différentiels
  • Séisme
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire, lui, se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.

  • PPRI Chalonnais - secteur 3naturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

Étiquette énergie la plus fréquente : C, 8 diagnostics sur 12.

12 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 12 diagnostics

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Qui détient ici

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

PropriétaireNatureDroitDétient
1DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
2DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
3DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
4DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
5DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
6DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
7DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
8DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
Afficher les 78 autres numéros
PropriétaireNatureDroitDétient
9DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
10DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
11DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
12DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
13DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
14DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
15DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
16DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
17DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
18DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
19DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
20DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
21DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
22DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
23DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
24DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
25DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
26DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
27DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
28DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
29DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
30DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
31DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
32DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
33DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
34DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
35DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
36DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
37DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
38DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
39DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
40DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
41DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
42DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
43DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
44DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
45DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
46DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
47DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
48DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
49DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
50DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
51DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
52DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
53DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
54DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
55DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
56DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
57DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
58DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
59DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
60DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
61DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
62DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
63DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
64DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
65DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
66DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
67DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
68DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
69DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
70DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
71DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
72DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
73DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
75DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
77DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
79DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
81DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
83DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
85DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
87DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local
89DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
91COMMUNE DE CHAMPFORGEUILCommunepropriétaire1 local
91DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicemphytéote1 local
93COMMUNE DE CHAMPFORGEUILCommunepropriétaire1 local
93DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicemphytéote1 local
95COMMUNE DE CHAMPFORGEUILCommunepropriétaire1 local
95DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicemphytéote1 local
97COMMUNE DE CHAMPFORGEUILCommunepropriétaire1 local
97DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicemphytéote1 local
99COMMUNE DE CHAMPFORGEUILCommunepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
99DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AINÉtablissement publicemphytéote1 local et 1 parcelle non bâtie
Les limites du fichier

Ce fichier ne recense que les personnes morales : sociétés, SCI, bailleurs sociaux, collectivités, État. Il ne nomme jamais un particulier, ni une société unipersonnelle ou un entrepreneur individuel, que la DGFiP n'y publie pas. Il ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y figurent pas. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Le quartier autour de cette adresse

Insee, Filosofi, carreau de 200 mètres

Habitants23182 ménages, dans 200 m de côté
Niveau de vie moyen16 097 €Par habitant et par an, après impôts et prestations
Ménages sous le seuil de pauvreté20,7 %Des ménages du carreau
Propriétaires12,2 %Des ménages, contre locataires
Logement social87,8 %Des logements du carreau
Bâti avant 19451,2 %Des logements du carreau
Maisons63,4 %Le reste est en immeuble collectif
Surface moyenne d'un logement80 m²Toutes tailles de ménages confondues
Moins de 18 ans34,6 %8,7 % ont 65 ans ou plus

Ces chiffres décrivent le carré de 200 mètres de côté où tombe l'adresse, jamais l'immeuble ni le ménage qui l'habite. Le maillage est européen et fixe : l'adresse peut y être au centre comme à un coin.

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole élémentaire Marcel PAGNOLpublic
  • Ecole maternelle Françoise DOLTOpublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.