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Aucadastre

Route d'Apt, Rustrel

Lecture du cadastre, des ventes et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

500 parcellesDGFiP, plan cadastral informatiséVoir sur cadastre.gouv.fr

Feuille AI 01Échelle 1:2000Édition 6

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLU, en vigueur depuis le 14/03/2026

Azone qui recouvre les terrains à protéger en raison de leur potentiel agronomique, de la valeur agricole des terres

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Altitude, pente du terrain
319,6 m · 3,3 % vers l'ouestIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
4 659 kWh/an1 964 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Ce qui oblige

Sismicité 3 sur 5

Deux aléas obligent : la sismicité, zone 3 sur 5, impose les règles de construction parasismique et l'argile, en exposition forte, impose une étude de sol avant la vente d'un terrain à bâtir.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radon
Classe 2Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
7 arrêtésSécheresse, 01/04/2016
Le détail : 12 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune12

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Inondation
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
  • Tassements différentiels
  • Séisme
  • Feu de forêt
  • Radon
  • Rupture de barrage
  • Affaissement minier
  • Effondrements localisés

Plans de prévention des risques1

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire, lui, se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.

  • PPRN-I - Calavon-Coulon amont 2024naturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

Étiquette énergie la plus fréquente : E, 3 diagnostics sur 4.

4 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 4 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 1538 Route d’Apt 84400 Rustrel159,6 m²1900EB
appartement, 1538 Route d’Apt 84400 Rustrel73,5 m²1900EC
maison, 1037 Route d'Apt 84400 Rustrel87 m²1978EB
appartement, 2392 Route d’Apt 84400 Rustrel109,2 m²1900BA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.