Aller au contenu
Aucadastre

Permis de construire de Passavant-sur-Layon

5 autorisations d'urbanisme délivrées de Passavant-sur-Layon entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
3
Locaux non résidentiels
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Logements autorisés
1
sur les cinq dernières années

Les autorisations5

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20251 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
08/10/2025Permis de construire04923625M00012 Rue des DouvesA 2721 logement, 30 m²260 m²autoriséparticulier
20231 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
27/06/2023Permis de démolir04923623M0001Rue du PrieureA 277autoriséparticulier
20201 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
29/11/2020Permis de construire04923620M0001La RioleeB 1474 logementsautoriséparticulier
20151 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
29/09/2015Permis de construire04923615M0001Chem du BeillantA 5961 logement, 205 m²1 060 m²terminéparticulier
20131 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
17/05/2013Permis de construire04923613M0001La SalleB 285, B 292, B 564515 m²55 000 m²commencéEARL CAILLAUD P M

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Passavant-sur-Layon, rue par rue