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Aucadastre

Bergette, Petit-Bourg

Numéros de la voie4
Parcelle
AT 7
Contenance
5 745 m²
Zone d'urbanisme
UPS
Pole de vie des principales sections appele a se developper
Bâtiment
4 m
1 étage

Identifiant 97118000AT0007Feuille 000 AT 01Échelle 1:2000Édition 7

Connaître le propriétaire

200 m
15 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
53,5 m
Pente du terrain
22,1 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
4 861 kWh/an
Ensoleillement reçu
2 121 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 18° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UPS, pole de vie des principales sections appele a se developper, du PLU Petit-Bourg, en vigueur depuis le 28/02/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Plan de prévention des risques naturels (PM1)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
05/10/2022Permis de construire97111821PB180BergetteAS 3572 logements, 253 m²800 m²autoriséM.R
05/10/2022Permis de construire97111821PB180BergetteAS 357253 m²800 m²autoriséM.R
21/09/2020Permis de construire97111819PB197BergetteAS 525, AS 526, AS 5271 logement, 150 m²1 250 m²commencéparticulier
25/10/2019Permis de construire97111819PB112BergetteAT 131 logement, 88 m²10 895 m²commencéparticulier
23/06/2019Permis de construire97111819PB010BergetteAS 5471 logement, 63 m²1 000 m²annuléparticulier
11/04/2019Permis de construire97111818PB164BergetteAS 3571 logement, 136 m²800 m²autoriséparticulier
27/04/2018Permis de construire97111818PB012BergetteAS 991 logement, 115 m²6 550 m²autoriséparticulier
09/11/2016Permis de construire97111816PB159BergetteAV 1551 logement, 116 m²800 m²terminéparticulier
Afficher les 4 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
19/11/2015Permis de construire97111815PB067BergetteAS 4581 logement, 170 m²800 m²commencéparticulier
19/03/2015Permis d'aménager97111814PB013BergetteAV 313autoriséparticulier
19/02/2015Permis d'aménager97111814PB015BergetteAS 206terminéparticulier
16/10/2013Permis de construire97111813PB142BergetteAS 2271 logement, 115 m²1 011 m²terminéparticulier

12 autorisations rattachées à cette voie sur les 1783 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité5 - forteZone 5 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles15 arrêtésMouvement de Terrain, 17/05/2004

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.