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Aucadastre

Chemin de Maisoncelle, Petit-Canal

Numéros de la voie68
Parcelle
AZ 481
Contenance
1 007 m²
Zone d'urbanisme
U2
zone urbaine section
Bâtiment
5,4 m
1 étage

Identifiant 97119000AZ0481Feuille 000 AZ 01Échelle 1:5000Édition 7

Connaître le propriétaire

100 m
31 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
19,4 m
Pente du terrain
4,7 %
vers le nord-est
Toiture solaire, 3 kWc
4 926 kWh/an
Ensoleillement reçu
2 140 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 18° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone U2, zone urbaine section, du PLU Petit-Canal, en vigueur depuis le 29/04/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
08/10/2024Permis de construire97111924KA045Chemin de MaisoncelleAZ 4961 logement, 166 m²2 068 m²commencéparticulier
26/02/2024Permis de construire97111923KA097Chemin de MaisoncelleAZ 11771 logement, 38 m²655 m²autoriséparticulier
20/10/2023Permis de construire97111923KA061Chemin de MaisoncelleBC 3701 logement, 90 m²1 613 m²autoriséparticulier
04/05/2022Permis de construire97111922KA017Chemin de MaisoncelleAZ 4961 logement, 115 m²2 080 m²commencéparticulier
21/10/2021Permis de construire97111921KA050Chemin de MaisoncelleAZ 10671 logement, 88 m²autoriséparticulier
21/10/2021Permis de construire97111921KA052Chemin de MaisoncelleAS 2151 logement, 112 m²2 169 m²autoriséparticulier
10/09/2019Permis de construire97111919KA058Chemin de MaisoncelleAZ 1281 logement, 67 m²500 m²terminéparticulier
10/09/2019Permis de construire97111919KA059Chemin de MaisoncelleAZ 1281 logement, 79 m²596 m²terminéparticulier
Afficher les 7 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
10/09/2019Permis de construire97111919KA060Chemin de MaisoncelleAZ 1281 logement, 66 m²1 882 m²autoriséparticulier
26/08/2019Permis de construire97111919KA047Chemin de MaisoncelleAZ 10841 logement, 61 m²675 m²terminéparticulier
14/03/2019Permis de construire97111919KA018Chemin de MaisoncelleAZ 1251 logement, 84 m²761 m²terminéparticulier
20/02/2019Permis de construire97111919KA013Chemin de MaisoncelleBC 68, BC 681 logement, 129 m²41 235 m²autoriséparticulier
29/01/2019Permis de construire97111918KA098Chemin de MaisoncelleAZ 1211 logement, 80 m²249 m²commencéparticulier
21/06/2017Permis de construire97111917KA031Chemin de MaisoncelleBC 681 logement, 149 m²autoriséparticulier
21/11/2013Permis de construire9711191320066Chemin de MaisoncelleBC 81 logement, 115 m²31 008 m²autoriséparticulier

15 autorisations rattachées à cette voie sur les 990 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité5 - forteZone 5 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles6 arrêtésSecousse Sismique, 21/11/2004

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m20

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.