Permis de construire de Quenoche

15 autorisations d'urbanisme délivrées de Quenoche entre 2014 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 7
Locaux non résidentiels: 8
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 3; sur les cinq dernières années

Les autorisations15

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/07/2026	Permis de construire0704312600002	Chemin des Éperjus	B 404	1 logement, 116 m²	1 917 m²	autorisé	particulier

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/06/2025	Permis de construire0704312500001	42 Route de Loulans	AB 236	1 logement, 83 m²	563 m²	commencé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/05/2024	Déclaration préalable07043124C0004	5 Rue de L Eglise	ZD 64	11 m²	1 586 m²	autorisé	particulier

20222 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/08/2022	Permis de construire07043122C0001	42 Grande Rue	ZD 83	1 logement, 116 m²	1 111 m²	commencé	particulier
13/01/2022	Permis de construire07043121C0003	Les Terrieres	ZD 88	70 m²	15 235 m²	autorisé	GAEC ROUSSEY

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/06/2021	Permis de construire07043121C0001	5 Rte de Besancon	AC 33, AC 34, AC 86	128 m²	2 074 m²	commencé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/09/2020	Permis de construire07043120C0002	Chemin des Creux	AB 186	1 logement, 168 m²	1 980 m²	commencé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/05/2019	Permis de construire07043119C0004	12 Che des Creux	ZA 123	22 m²	1 398 m²	autorisé	particulier
25/04/2019	Permis de construire07043119C0001	Grande Rue	ZB 65	2 logements, 147 m²	5 906 m²	autorisé	particulier
25/04/2019	Permis de construire07043119C0002	Grande Rue	B 260, B 261	1 logement, 96 m²	2 874 m²	commencé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/07/2018	Permis de construire07043118C0001	Chemin Dit de Maitre Richa	ZD 80	460 m²	53 472 m²	autorisé	GAEC ROUSSEY

20172 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/12/2017	Permis de construire07043117C0003	7 Grande Rue	AB 169	1 logement, 192 m²	2 025 m²	commencé	particulier
11/07/2017	Permis de construire07043117C0002	—	—	66 m²	—	terminé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/12/2015	Permis de construire07043115C0002	En Foucheret	ZD 80	1 368 m²	53 472 m²	autorisé	EARL ROUSSEY

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/08/2014	Permis de construire07043114C0001	Les Terrieres	ZD 11	71 m²	8 420 m²	autorisé	EARL ROUSSEY

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Quenoche, rue par rue