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Aucadastre

Rue du Clair Soleil, Rioz

Numéros de la voie46
Parcelle la plus proche
AM 83
l'adresse est placée sur la voie, à 1 m du bord de cette parcelle
Contenance
2 477 m²
Zone d'urbanisme
UBa

Identifiant 70447000AM0083Feuille 000 AM 01Échelle 1:1000Édition 6

Connaître le propriétaire

100 m
34 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
270,6 m
Pente du terrain
4,1 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 549 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 494 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UBa du PLUi du Pays Riolais, en vigueur depuis le 22/06/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
15/05/2025Permis de construire0704472500009Rue Clair SoleilAM 2691 logement, 72 m²2 795 m²autoriséparticulier
13/07/2020Permis de construire07044720C00063 Rue Clair SoleilAI 307, AI 310, AI 3121 logement, 150 m²1 140 m²autoriséparticulier
01/06/2017Permis de construire07044717C000810 Rue Clair SoleilAH 1652 logements, 91 m²1 109 m²commencéSCI D3CI
01/03/2016Permis de construire07044716C000114 Rue Clair SoleilAM 8012 logements, 12 m²1 200 m²commencéFCVR
11/06/2014Permis de construire07044714C000814 Rue Clair SoleilAM 80P6 logements, 16 m²1 200 m²annuléSCI MADRILAISE
26/05/2013Déclaration préalable07044713C0017Rue Clair SoleilAM 2388 m²10 323 m²autoriséSYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE

6 autorisations rattachées à cette voie sur les 242 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
23/10/20256 Rue Clair SoleilMaison132 m²274 000 €2 076 €
26/09/202514 Rue Clair SoleilDépendance, Appartement38 m²77 500 €2 039 €
02/06/202514 Rue Clair SoleilDépendance, Appartement55 m²129 500 €2 355 €
11/04/202530 Rue Clair SoleilDépendance, Appartement34 m²59 000 €
26/02/20258 Rue Clair SoleilAppartement40 m²105 000 €2 625 €
24/02/202514 Rue Clair SoleilDépendance, Appartement46 m²95 000 €2 065 €
26/10/202432 Rue Clair SoleilVente8 157 m² de terrain297 768 €
27/06/202414 Rue Clair SoleilAppartement, Dépendance50 m²111 000 €2 220 €
Afficher les 10 ventes plus anciennes
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
14/05/20248 Rue Clair SoleilAppartement80 m²37 000 €463 €
20/03/202410 Rue Clair SoleilLocal industriel. commercial ou assimilé228 m²140 000 €614 €
17/01/202424 Rue Clair SoleilMaison82 m²223 000 €2 720 €
11/01/202410 Rue Clair SoleilDépendance, Appartement, Local industriel. commercial ou assimilé492 m²460 000 €
03/05/202330 Rue Clair SoleilDépendance, Appartement87 m²187 000 €2 149 €
14/03/20236 Rue Clair SoleilVente609 m² de terrain106 000 €
24/02/20236 Rue Clair SoleilAppartement, Dépendance379 m²265 000 €
27/01/202230 Rue Clair SoleilAppartement, Dépendance67 m²117 900 €
30/12/202130 Rue Clair SoleilDépendance, Appartement67 m²129 630 €
17/07/20215 Rue Clair SoleilVente1 140 m² de terrain95 000 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 30b Rue du Clair Soleil 70190 Rioz37,2 m²1987CA
maison, 30 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz90 m²1986DB
appartement, 14 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz39,5 m²2016CA
appartement, 8 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz141,4 m²EB
maison, 8 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz141,4 m²EB
maison, 6 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz139,2 m²CA
appartement, 14 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz34,1 m²1950CA
appartement, 14 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz51 m²1950CA
appartement, 14 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz47,3 m²DB
appartement, 8 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz39,6 m²1873DB
appartement, 30b Rue du Clair Soleil 70190 Rioz37,7 m²1994CA
appartement, 30b Rue du Clair Soleil 70190 Rioz65,8 m²1994CB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles8 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 24/10/1999
Sites potentiellement pollués4 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m58

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.