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Aucadastre

Permis de construire de Rosey

7 autorisations d'urbanisme délivrées de Rosey entre 2015 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
4
Locaux non résidentiels
0
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
Logements autorisés
2
sur les cinq dernières années

Les autorisations7

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20252 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
12/06/2025Permis de construire07137425E0001Rue des MargueronsAB 671 logement, 91 m²1 541 m²autoriséparticulier
16/01/2025Permis d'aménager07137424E0001Rue du ChateauAB 1682 771 m²autoriséparticulier
20233 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
16/10/2023Permis de démolir07137423E000140 Rue des MargueronsAB 1191 076 m²autoriséparticulier
10/08/2023Permis d'aménager07137423E0001Rue des MargueronsAB 67autoriséparticulier
06/04/2023Permis de construire07137423E000130 Rue de la ChaumeAA 961 logement, 148 m²1 000 m²autoriséparticulier
20201 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
27/01/2020Permis de construire07137419E0001Rue de la ChaumeAA 115, AA 1161 logement, 140 m²2 583 m²terminéparticulier
20151 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
15/06/2015Permis de construire07137415E0001Rue de L ArgiliereA 472P1 logement, 181 m²1 562 m²terminéparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Rosey, rue par rue