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Aucadastre

Permis de construire de Rospigliani

7 autorisations d'urbanisme délivrées de Rospigliani entre 2014 et 2020, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
4
Locaux non résidentiels
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
0
sur les cinq dernières années

Les autorisations7

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20202 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
25/09/2020Permis de construire02B26320S0001MairieB 1571 logement118 m²autoriséCOMMUNE DE ROSPIGLIANI
08/07/2020Déclaration préalable02B26320S0001B 22719 m²autoriséCOMMUNE DE ROSPIGLIANI
20191 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
17/11/2019Déclaration préalable02B26319S0002B 22719 m²annuléCOMMUNE DE ROSPIGLIANI
20182 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
04/10/2018Permis de construire02B26318S0002CroceB 6291 logement, 165 m²1 613 m²commencéparticulier
02/03/2018Permis de construire02B26318S0001B 68, B 431 logement, 149 m²1 521 m²commencéparticulier
20142 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
07/04/2014Permis de construire02B26314S0003VillageB 157119 m²autoriséCOMMUNE DE ROSPIGLIANI
07/04/2014Déclaration préalable02B26314S0002B 22719 m²terminéCOMMUNE DE ROSPIGLIANI

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Rospigliani, rue par rue