Permis de construire de Rurey

25 autorisations d'urbanisme délivrées de Rurey entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 15
Locaux non résidentiels: 8
Permis d'aménager: 2
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 6; sur les cinq dernières années

Les autorisations25

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/01/2026	Permis de construire0255112500001	Chemin des Baraques	ZD 151	1 logement, 94 m²	886 m²	commencé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/05/2024	Permis de construire02551124N0001	2 Grande Rue	AB 212, AB 275, AB 99	3 logements	413 m²	autorisé	particulier

20224 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/12/2022	Permis de construire02551122N0004	Chemin des Baraques	ZD 1	1 logement, 140 m²	4 780 m²	autorisé	particulier
12/07/2022	Permis d'aménager02551122N0002	Chemin de Bessinias	ZC 126, ZC 134, ZC 156	—	5 275 m²	terminé	particulier
15/06/2022	Permis d'aménager02551122N0001	5091 Rue des Grayers	ZB 98	—	1 998 m²	commencé	particulier
11/03/2022	Permis de construire02551121N0004	2 Chemin des Baraques	ZH 1, ZH 2	1 logement, 128 m²	60 000 m²	autorisé	particulier

20203 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/05/2020	Permis de construire02551120N0002	Rue des Dames	ZC 152	1 logement, 97 m²	2 653 m²	commencé	particulier
25/03/2020	Permis de construire02551119N0007	Lieu Dit le Freteux	ZC 101, ZC 57	717 m²	96 181 m²	commencé	particulier
08/01/2020	Permis de construire02551119N0005	5078 A la Piquette	B 431, B 877	—	1 445 m²	terminé	SCPB

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/08/2019	Permis de construire02551119N0002	Le Bas de Charnay	A 1057, A 952	1 243 m²	12 020 m²	commencé	particulier
24/06/2019	Permis de construire02551119N0001	Vc N_ 2 de Rurey A Cademen	AB 186	4 m²	7 670 m²	autorisé	particulier
25/02/2019	Déclaration préalable02551119N0001	3 Chemin de Bessinias	AB 26	14 m²	754 m²	terminé	COMMUNE DE RUREY

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/06/2018	Permis de construire02551118C0002	Lieu Dit Cercle Bouche	ZH 1, ZH 2	230 m²	60 000 m²	commencé	particulier
07/03/2018	Permis de construire02551118C0001	Rue du Bourbat	AB 256	1 logement, 148 m²	941 m²	terminé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/09/2017	Permis de construire02551117C0002	Longeules	ZD 14	1 logement, 117 m²	4 000 m²	commencé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/06/2016	Permis de construire02551116C0001	Chemi des Baraques	OB 877, OB 767, OB 766	102 m²	88 410 m²	terminé	SCPB
02/02/2016	Permis de construire02551115C0007	Rue du Bourbat	AB 284, AB 291, AB 294	1 logement, 125 m²	800 m²	commencé	particulier

20153 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/06/2015	Permis de construire02551115C0003	Courte Planche	ZA 88	597 m²	8 540 m²	commencé	particulier
03/04/2015	Permis de construire02551115C0002	Au Carron	ZC 147, ZC 146	1 logement, 178 m²	1 591 m²	terminé	particulier
01/04/2015	Permis de construire02551115C0001	Au Bas de Charnay	A 1051	1 logement, 192 m²	12 973 m²	terminé	particulier

20142 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/05/2014	Permis de construire02551114C0002	Aux Carron	ZC 117	1 logement, 96 m²	1 000 m²	commencé	particulier
07/04/2014	Permis de construire02551114C0001	24c Chemin des Bessinias	ZB 20	1 logement, 141 m²	3 280 m²	commencé	particulier

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/12/2013	Permis de construire02551113C0005	24 Chemin des Bessinias	ZB 20	1 logement, 85 m²	3 280 m²	commencé	particulier
22/10/2013	Permis de construire02551113C0004	Pre Souvel	E 108	1 logement, 104 m²	1 259 m²	terminé	particulier
11/04/2013	Permis de construire02551112C0006	Rue du Bourbat	AB 254	1 logement, 157 m²	1 239 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Rurey, rue par rue