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Aucadastre

Chemin des Ocres, Rustrel

Numéros de la voie24
Parcelle
AD 771
Contenance
418 m²
Zone d'urbanisme
Ua
zone d'habitat, d'activités et de services dans laquelle le bâti est implanté en ordre continu
Bâtiment
3,7 m
1 étage

Identifiant 84103000AD0771Feuille 000 AD 01Échelle 1:1000Édition 6

Connaître le propriétaire

50 m
58 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
401,7 m
Pente du terrain
10,1 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
4 663 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 966 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Ua, zone d'habitat, d'activités et de services dans laquelle le bâti est implanté en ordre continu, du PLU Rustrel, en vigueur depuis le 14/03/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Château (ancien)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
04/02/2022Permis de construire08410321S0011Route des OcresAD 5221 logement, 130 m²annuléparticulier
27/09/2021Permis de construire08410321S0005Route des OcresAD 7541 logement, 121 m²commencéparticulier
03/05/2021Permis de construire08410321S0002Chemi des OcresAD 7532 logements, 126 m²commencéparticulier
24/12/2019Permis de construire08410319S0007Des OcresAD 3211 logement, 116 m²4 845 m²commencéparticulier
31/01/2019Permis d'aménager08410318S0003Rue des OcresAD 321, AD 675, AD 3228 123 m²terminéTERRAINS & PROMOTION
14/12/2017Permis de construire08410317S0009Des OcresAD 7371 logement, 153 m²1 650 m²terminéparticulier

6 autorisations rattachées à cette voie sur les 88 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 155 Chemin des Ocres 84400 Rustrel120 m²2002DB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 2Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles7 arrêtésSécheresse, 01/04/2016

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primairepublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.