Le Royer, Saint-Cassien
Numéros de la voie1
- Zone d'urbanisme
- Uc
- Secteur à l'urbanisation faiblement à moyennement dense
- Bâtiment
- 6,8 m
Feuille AD 01Échelle 1:2000Édition 6
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 357,3 m
- Pente du terrain
- 1,4 %
- vers le sud-est
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 825 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 617 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone Uc, secteur à l'urbanisation faiblement à moyennement dense, du PLU Saint-Cassien, en vigueur depuis le 01/01/2014.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Informations3
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Périmètre des secteurs relatifs au taux de la taxe d'aménagement : 5%
- Périmètres à l'interieur desquels s'applique le droit de préemption urbain
- Zone d'assainissement collectif (secteurs déjà raccordés à un réseau d'assinissement et zones qui seront raccordées à un réseau d'assainissement dans le futur)
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 05/08/2021 | Permis de construire0383732120006 | Le Royer | AD 337, AD 338 | 1 logement, 175 m² | 1 133 m² | terminé | particulier |
| 19/02/2021 | Permis de construire0383732020014 | Le Royer | AD 596 | 1 logement, 109 m² | 361 m² | commencé | particulier |
| 06/11/2020 | Permis de construire0383732020009 | Le Royer | AD 340, AD 342 | 1 logement, 104 m² | 2 960 m² | commencé | particulier |
| 27/07/2020 | Permis de construire0383732020004 | Le Royer | AD 636 | 1 logement, 104 m² | 1 360 m² | commencé | particulier |
| 27/07/2020 | Permis de construire0383732020005 | Le Royer | AD 340 | 1 logement, 107 m² | 783 m² | commencé | particulier |
| 27/07/2020 | Permis de construire0383732020006 | Le Royer | AD 636 | 1 logement, 149 m² | 775 m² | commencé | particulier |
| 08/03/2019 | Permis de construire0383731820008 | Le Royer | AD 596 | 1 logement, 97 m² | 361 m² | autorisé | particulier |
| 11/05/2018 | Permis de construire0383731820002 | Le Royer | AD 185, AD 755, AD 758 | 1 logement, 179 m² | 3 420 m² | commencé | particulier |
8 autorisations rattachées à cette voie sur les 116 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.