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Aucadastre

Clos bernard, Saint-Chamond

Numéros de la voie19
Zone d'urbanisme
Ub
Zone urbaine centrale
Bâtiment
2,6 m

Feuille AE 01Échelle 1:1000Édition 5

Connaître le propriétaire

250 m
106 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
381,5 m
Pente du terrain
13,1 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 487 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 459 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 36° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Ub, zone urbaine centrale, du PLU Saint-Chamond, en vigueur depuis le 30/05/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations3

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Taxe d'aménagement
  • Schéma distribution eau potable
  • Droit de Préemption Urbain

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
24/02/2026Déclaration préalable042207260002416 Clos BernardAE 1781 logement610 m²autoriséO3M
24/02/2026Déclaration préalable042207260002416 Clos BernardAE 178610 m²autoriséO3M
23/11/2018Permis de construire04220718S00986 Clos BernardAE 6021 logement, 142 m²1 395 m²terminéparticulier
26/10/2018Permis de construire04220718S00856 Clos BernardAE 6021 logement, 103 m²terminéparticulier
08/08/2018Permis de construire04220718S00766 Clos BernardAE 596, AE 5971 logement, 190 m²commencéparticulier
26/09/2017Permis de construire04220717S00766 Clos BernardAE 1531 logement, 267 m²695 m²autoriséparticulier
12/07/2017Permis de construire04220717S00656 Clos BernardAE 4781 logement, 180 m²12 200 m²terminéparticulier
28/06/2017Permis de construire04220717S00466 Clos BernardAE 4781 logement, 171 m²12 200 m²autoriséparticulier
Afficher la autorisation plus ancienne
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
12/10/2016Permis d'aménager04220716S00046 Clos BernardAE 162, AE 47814 475 m²terminéparticulier

9 autorisations rattachées à cette voie sur les 987 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
12/09/2025Clos BernardDépendance, Maison153 m²210 000 €
31/07/20235 Clos BernardDépendance, Maison79 m²222 000 €2 810 €
06/07/202113 Clos BernardDépendance, Appartement58 m²71 000 €1 224 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 1 Clos bernard 42400 Saint-Chamond92,9 m²EE
maison, 17 Clos bernard 42400 Saint-Chamond83,2 m²EE
appartement, 10 Clos bernard 42400 Saint-Chamond80,2 m²1960CC
maison, 10 Clos bernard 42400 Saint-Chamond163 m²1960CC
maison, 14 Clos bernard 42400 Saint-Chamond136,5 m²DD
maison, 14 Clos bernard 42400 Saint-Chamond62,7 m²GG
maison, 5 Clos bernard 42400 Saint-Chamond164 m²CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles12 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués23 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m3

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège Sainte-Marie - la Grand'GrangeprivéULIS
  • Ecole primaire privée Sainte Marie La Grand'GrangeprivéULIS
  • Lycée Sainte-Marie - la Grand'Grangeprivé

Entreprises domiciliées à 200 m81

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.