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Aucadastre

Impasse Marcel Berne, Saint-Étienne

Numéros de la voie6
Zone d'urbanisme
UAc
Quartiers un peu plus périphériques
Bâtiment
8,4 m

Feuille CI 01Échelle 1:1000Édition 5

Connaître le propriétaire

250 m
234 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
496,5 m
Pente du terrain
4,5 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 461 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 449 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 35° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UAc, quartiers un peu plus périphériques, du PLU Saint-Etienne, en vigueur depuis le 03/10/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions3

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Plan des hauteurs - linéaire de façade
  • Aire d'influence du tramway pour les constructions tertiaires
  • Manufacture - Plaine Achille _ Leflaive

Informations9

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Zone d'aménagement concerté
  • Schéma distribution eau potable
  • Périmètre Opération d'Intérêt National
  • Classement sonore des voies
  • Taxe d'aménagement
  • Périmètre de sursis à statuer
  • Zonage d'assainissement
  • Périmètre EPASE
  • Droit de préemption urbain renforcé

Servitudes d'utilité publique2

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Palais des spectacles
  • Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
03/03/2019Permis de démolir042218190000211 Imp Marcel BerneCI 33autoriséCOMMUNE DE SAINT ETIENNE

1 autorisation rattachée à cette voie sur les 2441 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
04/12/20243 Imp Marcel BerneAppartement, Dépendance66 m²65 000 €
24/09/20245 Imp Marcel BerneAppartement, Dépendance73 m²73 000 €
12/03/20249 Imp Marcel BerneVente165 000 €
17/04/20233 Imp Marcel BerneAppartement, Dépendance38 m²26 000 €
31/08/20223 Imp Marcel BerneAppartement, Dépendance68 m²38 000 €
05/07/20225 Imp Marcel BerneAppartement, Dépendance79 m²65 000 €
26/07/20215 Imp Marcel BerneDépendance, Appartement79 m²63 000 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 5 Impasse Marcel Berne 42000 Saint-Étienne60 m²FF
appartement, 5 Impasse Marcel Berne 42000 Saint-Étienne77,4 m²FF
appartement, 3 Impasse Marcel Berne 42000 Saint-Étienne65,1 m²1975CA
appartement, 5 Impasse Marcel Berne 42000 Saint-Étienne79,9 m²1965EE
appartement, 9 Impasse Marcel Berne 42000 Saint-Étienne87,7 m²1970DD
appartement, 3 Impasse Marcel Berne 42000 Saint-Étienne64,2 m²EE
appartement, 3 Impasse Marcel Berne 42000 Saint-Étienne66,7 m²EE
appartement, 1 Impasse Marcel Berne 42000 Saint-Étienne137,1 m²CC
appartement, 1 Impasse Marcel Berne 42000 Saint-Étienne87,8 m²2008CC
appartement, 1 Impasse Marcel Berne 42000 Saint-Étienne86,8 m²2008CC
appartement, 1 Impasse Marcel Berne 42000 Saint-Étienne86,3 m²2008CC
appartement, 1 Impasse Marcel Berne 42000 Saint-Étienne110,2 m²DB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles21 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 23/08/2002
Installations classées4 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués72 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m3

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Centre d'information et d'orientation Saint-Etienne - Le Soleilpublic
  • Collège Jules VallèspublicREP+ULIS
  • Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Jules Vallèspublic

Entreprises domiciliées à 200 m500

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.