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Aucadastre

Chemin Duguet, Saint-Leu

Numéros de la voie52
Parcelle
CQ 22
Contenance
9 820 m²
Bâtiment
9,6 m
1 étage

Identifiant 97413000CQ0022Feuille 000 CQ 01Échelle 1:2000Édition 5

Connaître le propriétaire

100 m
24 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
506,1 m
Pente du terrain
48,1 %
vers le nord
Toiture solaire, 3 kWc
4 222 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 816 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 25° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Urbanisme

Géoportail de l'urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre cette adresse au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Plan de prévention des risques naturels (PM1)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
25/07/2023Permis de construire97441323A00257 Chemin DuguetCQ 7551 logement, 84 m²720 m²commencéparticulier
14/01/2019Permis de construire97441318A0206Chemin DuguetCQ 4101 logement, 89 m²1 123 m²terminéparticulier
29/10/2015Permis de construire97441315A021013 Chemin DuguetCQ 2701 logement, 41 m²461 m²commencéparticulier
17/06/2013Permis de construire97441313A006332 Chemin DuguetCQ 201 logement, 78 m²1 550 m²annuléparticulier

4 autorisations rattachées à cette voie sur les 2598 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles21 arrêtésMouvement de Terrain, 22/01/2002

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.