Permis de construire de Saint-Michel-de-Llotes

24 autorisations d'urbanisme délivrées de Saint-Michel-de-Llotes entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 17
Locaux non résidentiels: 5
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 0; sur les cinq dernières années

Les autorisations24

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/02/2026	Permis de construire0661852500002	3 Cami l'Hort d'En Gill	B 1095	368 m²	7 824 m²	autorisé	particulier

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/03/2023	Permis de démolir06618523C0001	Veinat d'En Negre	B 936	—	122 m²	autorisé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/10/2021	Permis de construire06618521C0005	Lotissemeent les Figuiers	A 1179	1 logement, 141 m²	—	commencé	particulier
03/09/2021	Permis de construire06618521C0003	Lotissement les Figuiers L	A 1181	1 logement, 161 m²	908 m²	terminé	particulier

20208 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/12/2020	Déclaration préalable06618520C0006	Mas d'En Peyrot	B 294	15 m²	45 690 m²	autorisé	particulier
30/10/2020	Permis de construire06618520C0005	4 Lot les Figuiers	A 1129	1 logement, 177 m²	966 m²	terminé	particulier
30/10/2020	Permis de construire06618520C0008	—	—	1 logement, 127 m²	—	terminé	particulier
27/10/2020	Permis de construire06618520C0009	Lotissement les Figuiers	A 1179, A 1178	1 logement, 148 m²	1 169 m²	annulé	particulier
02/10/2020	Permis de construire06618520C0006	—	A 1129	1 logement, 141 m²	—	autorisé	particulier
17/03/2020	Permis de construire06618519C0005	Lot 1 Lotissement les Figuiers	A 1129	1 logement, 121 m²	874 m²	commencé	particulier
17/03/2020	Permis de construire06618519C0006	Las Basses	A 1129	1 logement, 146 m²	8 758 m²	commencé	particulier
05/03/2020	Permis de construire06618519C0004	—	A 1129	1 logement, 117 m²	805 m²	terminé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/10/2019	Permis de construire06618519C0002	2bis Route de Coebere	B 1054	589 m²	—	terminé	particulier
09/04/2019	Permis d'aménager06618518C0001	—	—	—	—	autorisé	particulier
14/02/2019	Permis de construire06618518C0002	6 Veinat Del Serrat	A 69	2 logements, 149 m²	—	autorisé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/02/2018	Déclaration préalable06618517C0004	Mas Solere	A 1147, A 1148, A 1149	4 logements	4 394 m²	autorisé	particulier

20172 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/06/2017	Permis de construire06618517C0001	20 Avenue des Aspres	A 924	1 logement, 140 m²	1 126 m²	autorisé	particulier
24/03/2017	Permis de construire06618516C0007	Cami de Las Mouilleres	A 921, A 920	2 logements, 152 m²	890 m²	terminé	particulier

20165 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/10/2016	Permis de construire06618516C0005	5001 Vc Veinat Del Serrat	A 1059	1 logement, 134 m²	2 523 m²	commencé	particulier
01/10/2016	Permis de construire06618516C0003	Cami de Las Mouilleres	A 167	1 logement, 91 m²	800 m²	commencé	particulier
23/09/2016	Permis de construire06618516C0002	Mas D en Marc	A 624, A 625, A 627	3 logements, 27 m²	220 m²	commencé	COMMUNE DE SAINT-MICHEL-DE-LLOTES
27/05/2016	Permis de construire06618516C0001	Las Basses	A 62	132 m²	13 005 m²	commencé	SAN MIGUEL
26/01/2016	Permis de construire06618515C0003	7 Veinat d'En Marsalet	A 990, A 1077	42 m²	2 980 m²	autorisé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/06/2013	Permis de construire06618513C0002	Las Basses	A 1164	1 logement, 136 m²	1 000 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Saint-Michel-de-Llotes, rue par rue