Sainval, Sainte-Rose

Numéros de la voie74

1 3 4 5 7 11 12 15 16 22 24 29 32 36 45 46 48 53 55 57 65 68 71 75 81 149 149a 158 158a 167 172 180 180a 195 202 413 413a 414 415 418 418a 420 420a 423 425 426 426a 428 502 502a 523 654 654a 655 659 659a 665 665a 671 677 1000 1122 1142 1168 1199 1199a 1264 1269 1687 1735 1796 1800 2012 2020

Parcelle: AR 1973
Contenance: 115 m²
Zone d'urbanisme: UG; UG = Developpts batis permis dans les principales sections de la commune

Identifiant 97129000AR1973Feuille 000 AR 01Échelle 1:5000Édition 7

Connaître le propriétaire

56 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude: 84 m
Pente du terrain: 4,4 %; vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc: 4 620 kWh/an
Ensoleillement reçu: 2 010 kWh/m²

Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 19° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UG, ug = developpts batis permis dans les principales sections de la commune, du PLU Sainte-Rose, en vigueur depuis le 30/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/06/2023	Permis de construire9711292341040	Sainval	AR 295	1 logement, 50 m²	3 140 m²	commencé	particulier
02/12/2022	Permis de construire9711292241093	Sainval	AR 1724	1 logement, 114 m²	1 100 m²	autorisé	particulier
21/10/2022	Permis de construire9711292241079	Sainval	AR 1273	1 logement, 22 m²	1 099 m²	autorisé	particulier
29/07/2022	Permis de construire9711292241050	Sainval	AR 1779	1 logement, 56 m²	1 114 m²	terminé	particulier
25/03/2022	Permis de construire9711292241017	Sainval	AR 1441	1 logement, 77 m²	2 221 m²	commencé	particulier
26/08/2021	Permis de construire9711292141054	Sainval	AR 1274	1 logement, 64 m²	904 m²	terminé	particulier
05/01/2021	Permis de construire9711292041093	Sainval	AR 1781	1 logement, 94 m²	1 029 m²	annulé	particulier
19/10/2020	Permis de construire9711292041055	Sainval	AR 1615	1 logement, 80 m²	1 257 m²	commencé	particulier

Afficher les 23 autorisations plus anciennes

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/10/2020	Permis de construire9711292041006	Sainval	AR 175	1 logement, 96 m²	606 m²	autorisé	particulier
07/10/2020	Permis de construire9711292041003	Sainval	AR 1858	2 logements, 87 m²	2 249 m²	commencé	particulier
23/07/2020	Permis de construire9711292041020	Sainval	AR 1808	1 logement, 79 m²	—	autorisé	particulier
11/03/2020	Permis de construire9711291941181	Sainval	AR 1256	1 logement, 104 m²	892 m²	autorisé	particulier
01/03/2019	Permis de construire9711291841128	Sainval	AR 287	1 logement, 126 m²	3 356 m²	terminé	particulier
03/09/2018	Permis de construire9711291841081	Sainval	AR 162	1 logement, 94 m²	2 810 m²	autorisé	particulier
05/07/2018	Permis de construire9711291841049	Sainval	AR 1866	1 logement, 75 m²	1 463 m²	commencé	particulier
02/07/2018	Permis de construire9711291841044	Sainval	AR 1314	1 logement, 131 m²	1 703 m²	autorisé	particulier
02/07/2018	Permis de construire9711291841066	Sainval	AR 1798	1 logement, 74 m²	800 m²	terminé	particulier
25/04/2018	Permis de construire9711291841018	Sainval	AR 154	1 logement, 122 m²	2 370 m²	commencé	particulier
07/07/2017	Permis de construire9711291741048	Sainval	AR 1198	1 logement, 37 m²	1 595 m²	autorisé	particulier
13/02/2017	Permis de construire9711291641125	Sainval	AR 1294	1 logement, 156 m²	1 150 m²	commencé	particulier
19/08/2016	Permis de construire9711291541178	Sainval	AR 1248, AR 1250, AR 1247	1 logement, 101 m²	797 m²	autorisé	particulier
19/07/2016	Permis de construire9711291641054	Sainval	AR 1825, AR 1822	2 logements, 155 m²	1 140 m²	terminé	particulier
25/05/2016	Permis de construire9711291641022	Sainval	AR 178	1 logement, 95 m²	606 m²	commencé	particulier
22/01/2016	Permis de construire9711291541169	Sainval	AR 1277	1 logement, 127 m²	1 192 m²	terminé	particulier
13/11/2015	Permis de construire9711291541097	Sainval	AR 287	1 logement, 127 m²	3 356 m²	terminé	particulier
24/03/2015	Permis de construire9711291541012	Sainval	AR 1749	1 logement, 82 m²	—	commencé	particulier
20/11/2014	Permis de construire9711291441091	Sainval	AR 1799	1 logement, 100 m²	1 276 m²	terminé	particulier
29/01/2014	Permis de construire9711291341167	Sainval	AR 1767	1 logement, 122 m²	—	terminé	particulier
30/12/2013	Permis de construire9711291341157	Sainval	AR 1443	1 logement, 83 m²	850 m²	terminé	particulier
30/12/2013	Permis de construire9711291341179	Sainval	AR 1443	1 logement, 88 m²	4 600 m²	terminé	particulier
28/02/2013	Permis de construire9711291341024	Sainval	AR 1140	1 logement, 82 m²	1 001 m²	autorisé	particulier

31 autorisations rattachées à cette voie sur les 1323 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité5 - forteZone 5 sur 5

Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3

Catastrophes naturelles14 arrêtésSecousse Sismique, 21/11/2004

Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement

Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m160

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

LE NUAGE MAGIQUEarts et spectacles
ATEP (ATEP & MR RAYONNAGE)industrie
CUMA NOUVEL ESSORagriculture
GROUPE COQUIN (GROUPE COQUIN) (GC)finance et assurance
GUIL SAVEURS DCBhébergement et restauration
XCELLENShébergement et restauration

Voies voisines2

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.