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Aucadastre

Impasse Nativel, Sainte-Suzanne

Numéros de la voie16
Parcelle
AZ 825
Contenance
467 m²
Zone d'urbanisme
UB
Bâtiment
5,4 m

Identifiant 97420000AZ0825Feuille 000 AZ 01Échelle 1:2000Édition 5

Connaître le propriétaire

100 m
61 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
78,5 m
Pente du terrain
8,7 %
vers le nord-est
Toiture solaire, 3 kWc
4 652 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 961 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 22° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UB du PLU Sainte-Suzanne, en vigueur depuis le 29/09/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • FORAGE SAINTE VIVIENNE 1

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
03/08/2022Permis de construire97442022A0071Impasse NativelAZ 3891 logement, 128 m²300 m²terminéparticulier
18/07/2022Permis de construire97442022A0029Impasse NativelAZ 3891 logement, 118 m²960 m²commencéparticulier
29/06/2022Permis de construire97442022A0049Impasse NativelAZ 3891 logement, 126 m²298 m²commencéparticulier
30/11/2020Permis de construire97442020A01277 Impasse NativelAZ 8261 logement, 74 m²400 m²terminéparticulier
25/08/2016Permis de construire97442016A0067Impas NativelAZ 8821 logement, 168 m²commencéparticulier
18/12/2015Permis de construire97442015A0141Impas NativelAZ 8891 logement, 121 m²terminéparticulier
23/03/2015Permis de construire97442015A0020Impas NativelAZ 8871 logement, 138 m²terminéparticulier
09/03/2015Permis de construire97442015A0017Impas NativelAZ 8891 logement, 80 m²annuléparticulier
Afficher les 3 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
12/09/2013Permis de construire97442013A0069Impas NativelAZ 8811 logement, 116 m²terminéparticulier
27/05/2013Permis de construire97442013A0029Impas NativelAZ 3911 logement, 147 m²1 098 m²terminéparticulier
26/03/2013Permis de construire97442013A001680 Impas NativelAZ 3911 logement, 138 m²1 098 m²terminéparticulier

11 autorisations rattachées à cette voie sur les 1641 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles19 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 22/01/2002

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Circonscription d'inspection du 1er degré de Sainte Suzannepublic
  • Ecole primaire privée Sainte Vivienneprivé

Entreprises domiciliées à 200 m37

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.