Aller au contenu
Aucadastre

Chemin de Basile, Sanguinet

Numéros de la voie30
Parcelle
AO 54
Contenance
4 496 m²
Zone d'urbanisme
N

Identifiant 40287000AO0054Feuille 000 AO 01Échelle 1:2000Édition 4

Connaître le propriétaire

100 m
41 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Photographie aérienne de la parcelle AO 54 à Sanguinet, son contour tracé
Parcelle AO 54IGN, BD ORTHODéplacer la carte sur cadastre.data.gouv.fr

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
25,5 m
Pente du terrain
0,6 %
Toiture solaire, 3 kWc
3 869 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 638 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone N du PLU Sanguinet, en vigueur depuis le 30/01/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Étangs landais nord

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
06/07/2026Permis de démolir0402872600003492 Chemin de BasileAO 782 455 m²autoriséparticulier
03/03/2026Permis de construire0402872500048Chemin de BasileAO 772 logements, 212 m²2 742 m²autoriséparticulier
19/01/2026Déclaration préalable0402872500157484 Chemin de BasileAO 3701 logement877 m²autoriséparticulier
04/11/2025Déclaration préalable0402872500134282 Chemin de BasileAO 178, AO 1791 logement, 14 m²1 526 m²autoriséparticulier
21/01/2025Permis de construire0402872400049470 Chemin de BasileAO 571 logement, 120 m²3 248 m²autoriséSCI REAL ESTATE
24/01/2023Permis de démolir0402872200003484 Ch de BasileAO 573 248 m²autoriséCASTERA LES OISEAUX D'ARGENT
02/06/2017Permis de construire04028717M0032389 Chemin de BasileAO 299, AO 298, AO 3001 logement, 121 m²708 m²terminéparticulier
17/03/2016Permis de construire04028715M0101401 Chemin de BasileAO 301, AO 302, AO 3031 logement, 78 m²1 079 m²commencéparticulier
Afficher la autorisation plus ancienne
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
03/12/2015Permis de démolir04028715M0005Ch de BasileAO 921 079 m²autoriséparticulier

9 autorisations rattachées à cette voie sur les 746 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
09/04/2025240 Che de BasileDépendance, Maison63 m²330 000 €5 238 €
08/07/2021492 Che de BasileMaison186 m²400 000 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 484 Chemin de Basile 40460 Sanguinet82 m²1900FC
maison, 253 Chemin de Basile 40460 Sanguinet173 m²1994CB
maison, 184 Chemin de Basile 40460 Sanguinet73,8 m²1980AA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles8 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 15/07/2003
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m21

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.