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Aucadastre

Permis de construire de Sauvagny

8 autorisations d'urbanisme délivrées de Sauvagny entre 2013 et 2024, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
3
Locaux non résidentiels
5
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
1
sur les cinq dernières années

Les autorisations8

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20241 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
13/04/2024Permis de construire00326924M0001Le MalletB 321, B 322, B 3231 logement, 80 m²5 924 m²commencéparticulier
20201 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
21/07/2020Permis de construire00326920M0001Les Mallets - le PatruralisB 26, B 27, B 281 logement, 135 m²4 515 m²terminéparticulier
20181 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
29/01/2018Permis de construire00326917M0001BeaumerleC 310, C 307, C 3061 logement, 104 m²8 945 m²annuléparticulier
20152 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
30/07/2015Permis de construire00326915M0003La Croix TireeC 250, C 133200 m²autoriséparticulier
25/06/2015Permis de construire00326915M0002La Croix TireeC 250720 m²6 395 m²commencéparticulier
20141 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
18/11/2014Permis de construire00326914M0002La Croix TireeC 130774 m²26 396 m²annuléparticulier
20132 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
09/03/2013Permis de construire00326913M0001Le LacA 341, A 96377 m²autoriséGAEC CLAME - ANDRIOT
26/01/2013Permis de construire00326912M0002Le LacA 329326 m²28 919 m²terminéGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MONTJOIE

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Sauvagny, rue par rue